Amiante et préjudice d’anxiété : pour une évolution de la jurisprudence

Marc Vericel; Bailly Pierre

Article dans une revue Revue de Jurisprudence Sociale Année : 2019

Amiante et préjudice d’anxiété : pour une évolution de la jurisprudence

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Marc Vericel

Fonction : Auteur
PersonId : 173700
IdHAL : marc-vericel
IdRef : 085809519

Centre de Recherches Critiques sur le Droit

CV

Bailly Pierre

Fonction : Auteur

Cour de cassation [France]

Mots clés

Responsabilité Santé au travail risques professionnels

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Amiante et préjudice d’anxiété : pour une évolution de la jurisprudence
Auteur(s)	Marc Vericel ¹ , Bailly Pierre ² 1 CERCRID - Centre de Recherches Critiques sur le Droit ( 3131 ) - 35 rue du 11 novembre 42023 Saint-Étienne cedex 2 - France Université Lumière - Lyon 2 ( 33804 ) ; Université Jean Monnet - Saint-Étienne ( 300284 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique UMR5137 ( 441569 ) 2 Cour de cassation [France] ( 497694 ) - 5 quai de l'Horloge - 75001 Paris - France
Numéro	3
Date de production/écriture	2019
Langue du document	Français
Nom de la revue	Revue de Jurisprudence Sociale (ISSN : 0997-7422, ISSN électronique : 1630-3067) Editions Francis Lefebvre Publié par Editions Francis Lefebvre https://m-boutique.efl.fr/revue-de-jurisprudence-sociale.html
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Nationale
Date de publication	2019
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Mots-clés	fr Responsabilité, Santé au travail risques professionnels

Marc Véricel : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-02088984

Soumis le : mercredi 3 avril 2019 à 12:54:33

Dernière modification le : vendredi 19 mai 2023 à 16:50:05

Dates et versions

halshs-02088984, version 1 (03-04-2019)

Identifiants

HAL Id : halshs-02088984 , version 1

Citer

Marc Vericel, Bailly Pierre. Amiante et préjudice d’anxiété : pour une évolution de la jurisprudence. Revue de Jurisprudence Sociale, 2019, 3. ⟨halshs-02088984⟩

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Dernière date de mise à jour le 07/04/2024

Amiante et préjudice d’anxiété : pour une évolution de la jurisprudence

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