R. Searle, The open gateway

. Photographie-en-noir, Museum of New Zealand Te Papa Tongarewa Museum, Wellington. Source : Museum of New Zealand Te Papa Tongarewa Museum. Licence : domaine public D'après Winslow Homer, Art -Students and Copyists in the Louvre Gallery, vol.34

L. Provost, Gallica dépoussière la BnF grâce à ses GIFs, vol.5

D. Sur, Quand la BNF rencontre la culture web, la création de Gif animés par Gallica, La BNF fait le buzz avec ses GIFs animés inspirés des oeuvres de la collection Gallica, vol.29, 2018.

, Établir une politique des images en fonction de l'histoire, de la nature des collections et des fonds photographiques

, Ne pas appliquer un droit d'auteur à des oeuvres appartenant au domaine public

, Libérer, quand cela est possible, les images des oeuvres du domaine public

, Construire une identité digitale de l'institution et l'affirmer à travers l'interface de son site

, Ne pas oublier qu'un choix de licence peut se faire de manière progressive 149

, Si frais techniques il doit y avoir pour la diffusion des images, mettre en place une juste taxation des images

, Simplifier les processus d'accès aux images et travailler les interfaces pour être au plus près des usages et des usagers

, Privilégier la transparence : afficher de manière claire et didactique les barèmes et régimes d'utilisation pratiqués. Exclure les ambiguïtés entraînant marchandages et pratiques souterraines

, Accompagner les usagers dans la manière dont ils peuvent réutiliser les images

, développer des actions thématiques et participatives autour des collections

, Mieux soutenir chercheurs et enseignants dans leurs besoins d'iconographie, vol.1

, Envisager la question des coûts et droits des images dès la conception d'un projet

, Au regard des droits des images, ne pas laisser étudiants et chercheurs assumer individuellement la responsabilité d'un travail qui s

, Mieux les informer sur le détail des accords sectoriels passés avec les sociétés de gestion de droits

, Sensibiliser/former les services juridiques à la question des droits des images

, Pour les établissements ayant aussi une activité éditoriale

, Penser à l'expertise iconographique et juridique des agences d'images pour assister des projets financés (Agence Nationale pour la Recherche, projets ERC

, Négocier des accords avec les sociétés de gestion de droits pour des projets ou initiatives spécifiques impliquant de traiter des volumes importants d'images sous droits

. Attard, Rapport d'information n° 2474 sur la gestion des réserves et des dépôts des musées, Commission des affaires culturelles de l'Assemblée nationale, Isabelle Attard (rapporteure), Michel Herbillon, Michel Piron, Marcel Rogemont (corapporteurs), vol.17, 2014.

D. Sur,

. Benabou-&-farchy-;-valérie-laure, J. Benabou, and . Farchy, La Mise à disposition ouverte des oeuvres de l'esprit, Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA), juin, 2007.

C. , Ministère de la Culture et de la communication, juin 2014 (consulté le 16 septembre 2018), Jacques Serris, Claire Lamboley (rapporteurs), 2013.

. Culturel and . Pdf-eidelman, Ministère de la culture et de la communication, Jacqueline Eidelman, vol.1, 2017.

, Étude sur les modèles étrangers de financement de la numérisation des actifs culturels, 2014.

. Farchy-&-de-la-taille, Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA), décembre 2017

D. Sur,

. Kancel, Rapport -Évaluation de la politique de développement des ressources propres des établissements publics culturels de l'Etat, Ministère de la Culture et de la Communication, 2013.

;. Martin-&-beaufils, C. Martin, and . Beaufils, Rapport de la mission sur les enjeux de la définition et de la protection d'un domaine commun informationnel au regard de la propriété littéraire et artistique, Une stratégie nationale pour la collecte et l'accès aux archives publiques à l'ère numérique, vol.30, 2015.

, DEFINITIF_NOUGARET.compressed.pdf

, Mohammed Adnène Trojette, Magistrat à la Cour des comptes, Ouverture des données publiques, Les exceptions au principe de gratuité sont-elles toutes légitimes ?, Partager notre patrimoine culturel : Propositions pour une charte de la diffusion et de la réutilisation des données publiques culturelles numériques, vol.574, 2010.

A. Aufderheide and P. Jaszi, A Report to College Art Association, février 2014 (consulté le 16 septembre 2018), Copyright, Permissions and Fair Use among Visual Artists and the Academic and Museum Visual Arts Communities: An Issues Report, vol.15, 2014.

D. Sur, Images of Works of Art in Museum Collections : The Experience of Open Access. A Study of 11 Museums, 2013.

W. Andrew, Mellon Foundation/Council on Library and Information Resources

, Reproduction Charging Models and Rights Policy for Digital Images in American Art Museums : A Mellon Foundation Study, Communia International Association of the Digital Public Domain, mars 2018, p.16, 2004.

. Verwayen, Striking the balance 2015 : Striking the Balance. How NMDC members are balancing public access and commercial reuse of digital content, A Report to The Samuel H. Kress Foundation and The Roy Rosenzweig Center for History and New Media George Mason University, mai 2012, vol.22, p.795, 2011.

, Actualité en histoire de l'art, 1, Doulkaridou 2015 : Elli Doulkaridou-Ramantani. Reframing Art History, pp.66-83, 2018.

. Graham, The Personal is Still Political : Museums, Participation and Copyright, Museum and Society, vol.11, pp.105-121, 2013.

C. Guichard, Du "nouveau connoisseurship" à l'histoire de l'art original et autographie en peinture, Annales. Histoire, Sciences Sociales, pp.1387-1402, 2010.

. Gunthert, Le droit aux images à l'ère de la publication électronique, tribune publiée simultanément par les organes respectifs des signataires : Actualités de la recherche en histoire visuelle, Around Wikipedia , Études photographiques, Images Re-vues, Observatoire critique, La Tribune de l'Art, vol.17, 2007.

D. Magazine, Public Domain Art in an Age of Easier Mechanical Reproducibility, The role of perceptual learning in connoisseurship : Morelli, Berenson and Beyond, vol.13, pp.104-117, 1990.

M. Marciano, Museums, property rights, and photographs of works of art. Why reproduction through photograph should be free, Review of Economic Research on Copyright Issues, vol.13, issue.1, pp.1-28, 2016.

, Grishka Petri, The Public Domain vs. the Museum: The Limits of Copyright and Reproductions of Two-dimensional Works of Art, Poulin 2016 : Nicolas Poulain, Les musées départementaux de la Haute-Saône et Wikipédia : de l'institution à la contribution, vol.12, pp.21-27, 2014.

, Disponible sur, vol.7, pp.25-39, 2018.

, Disponible sur : https:// displayatyourownrisk.org/wallace-and-deazley/ Terras 2015 : Melissa Terras, Opening Access to Collections: the Making and Using of Open Digitised Cultural Content, La democrazia della conoscenza : patrimoni culturali sistemi informativi e open data: accesso libero ai beni comuni? : atti del convegno : Consiglio regionale del Friuli Venezia Giulia, pp.28-29, 2016.

. Kamposiori, Disponible sur : https://mwa2015. museumsandtheweb.com/paper/a-review-of-a-year-of-open-access-images-at-tepapa/ Les exceptions au droit d'auteur aux Etats-Unis et en Europe. Comment l'utilisation du fair use et des autres exceptions aident les musées à accomplir leurs missions, Proceedings of the Cultural Heritage, Creative Tools & Archives Workshop. National Museum of, vol.15, pp.26-27, 2013.

D. Sur, Réutiliser les images numériques des collections : enjeux, questions pratiques, 15 e rencontres professionnelles de la Fédération des écomusées et musées de société, 2018.

M. Le-musée-digital and . Bohin, , pp.23-2018

&. Serlorenzi and . Jovine, Pensare in rete, pensare la rete per la ricerca, la tutela e la valorizzazione del patrimonio archeologico, ?id=6059 Stérin 2013 : Anne-Laure Stérin, Les fondamentaux du droit d'auteur, MESHSLille, vol.14, 2012.

D. Sur,

&. Harris and . Zucker, How Museum and Library Image Policies Undermine Education, Beth Harris & Steve Zucker, 2012.

. Maher-&-tallon, Open Access One Year Later, Wikimedia and the Met : A Shared Digital Vision, Wikimedia blog, vol.18, 2018.

&. Mccarthy, L. Mccarthy, and . Spurdle, Disponible sur : https://pro. europeana.eu/post/museums-in-the-digital-age-opening-up-at-birminghammuseums-trust Maurel 2016 : Lionel Maurel, Photographie dans les musées : un domaine public peut en cacher un autre?, Dans : S.I.Lex Carnet de veille et de réflexion d'un juriste et bibliothécaire, Museums in the Digital Age : Opening up at Birmingham Museums Trust, vol.16, 2018.

D. Sur, Why did the Rijksmuseum make available their highest quality material without restrictions, and what are the results?, plusieurs autres billets de Lionel Maurel sur le même blog. Pekel 2014 : Pekel Joris, Democratising the Rijksmuseum, vol.14, 2016.

D. Sur,

, Loic Tallon, Creating Access Beyond metmuseum.org: The Met Collection on Wikipedia, vol.7, 2009.

, Ministère de la Culture et de la Communication, Culture et Recherche n°134 : Les publics in situ et en ligne, pp.2016-2017

&. Cras and . Moreteau, Permissions, a Survival Guide: Blunt Talk About Art as Intellectual Property, Sophie Cras et Constance Moreteau, Des revues pour l'histoire de l'art. Pratiques éditoriales et diffusion numérique. Rapport, Institut national d'histoire de l'art, 2004.

. Farchy-&-de-la-taille, Libres (petits) enfants du numérique. Communs et licences libres dans le secteur culturel. Les Cahiers de l'EMNS, Joëlle Farchy, 2018.

&. Kaplan and . Nova, Frédéric Kaplan et Nicolas Nova, La Culture Internet des mèmes, Presses polytechniques et universitaires romandes, 2016.

&. Lindeperg and . Szczepanska, A qui appartiennent les images ? Éditions de la Maison des sciences de l'homme, 2017.

. Lurin-&-morana and . Burlot, Emmanuel Lurin et Delphine Morana Burlot, L'artiste et l'antiquaire : L'étude de l'antique et son imaginaire à l'époque moderne, éditions de l'INHA/éditions Picard, 2017.

C. Créer, De Turner à Picasso 300 oeuvres inspirées par les maîtres du Louvre, Musée du Louvre (26 avril -26 juillet 1993), Réunion des Musées nationaux, 1993.

D. and M. Du-louvre, Catalogues d'exposition Survey of GLAM Open Access policies 2.0, créé et maintenu par Douglas McCarthy et Andrea Wallace (consulté le 26 septembre, Réunion des Musées nationaux, 2000.