Les smart contracts sur la blockchain

Amélie Favreau (1)

1 CRJ - Centre de Recherches Juridiques

Le 16 mars 2018 s'est tenu le séminaire de lancement d'une recherche conduite par une équipe franco-britannique et pluridisciplinaire de vingt-deux membres sur les smart contracts (http://crj.univ-grenoble-alpes.fr/smart-contracts-298947.htm?RH=1893710651369660) et soutenue par la Mission de recherche Droit et Justice (2018-2020). Il a été organisé à l'Université Grenoble-Alpes, en collaboration avec le barreau de Grenoble, par le Centre universitaire d'enseignement et de recherche en propriété intellectuelle et le Centre de recherches juridiques (CUERPI CRJ). Les interventions de professionnels et d'universitaires de cinq nationalités différentes, membres ou associés à l'équipe de recherche sont présentées dans ce dossier. Il sera publié en deux parties sous la direction d'Amélie Favreau, Maître de conférences en droit privé, Directrice adjointe du CUERPI (CRJ), responsable scientifique du projet de recherche sur les « Smart contracts ».

Mots clés: Applications juridiques; Droit français; Droit des contrats; Adaptation; Contrat; Conclusion du contrat; Exécution du contrat; Blockchain; Définition; Domaine d'application; Tiers de confiance; Élections; États; Vote électronique; Smart contract

Domaines: Droit

Amélie Favreau. Les smart contracts sur la blockchain. Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 7, pp.392-417, 2018. ⟨halshs-01998072⟩