L'imprévu et le transport ferroviaire
Philippe Brun
(1)
,
Christophe Quézel-Ambrunaz
(2)
Philippe Brun
- Fonction : Auteur
- PersonId : 758053
- IdRef : 055294642
Christophe Quézel-Ambrunaz
- Fonction : Auteur
- PersonId : 2807
- IdHAL : christophe-quezel-ambrunaz
- ORCID : 0000-0001-7711-6667
- IdRef : 126985065
Résumé
L'imprévu se manifeste au moins de deux manières en matière de transport ferroviaire : il peut s'agir d'un événement perturbateur mais aussi des conséquences liées à la mauvaise exécution de l'obligation du transporteur. Quoi qu'il en soit, et parce que cette notion s'immisce dans l'exécution d'un contrat, elle tend à restreindre, voire à exclure la réparation.
Domaines
Droit| Format du dépôt | Notice |
|---|---|
| Type de dépôt | Article dans une revue |
| Résumé |
fr
L'imprévu se manifeste au moins de deux manières en matière de transport ferroviaire : il peut s'agir d'un événement perturbateur mais aussi des conséquences liées à la mauvaise exécution de l'obligation du transporteur. Quoi qu'il en soit, et parce que cette notion s'immisce dans l'exécution d'un contrat, elle tend à restreindre, voire à exclure la réparation.
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| Titre |
fr
L'imprévu et le transport ferroviaire
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| Sous-Titre |
fr
un train peut en cacher un autre
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| Auteur(s) |
Philippe Brun
1
, Christophe Quézel-Ambrunaz
2
1
CDPPOC -
Centre de droit privé et public des obligations et de la consommation
( 97447 )
- Domaine universitaire Jacob-Bellecombette - BP 1104 - 73011 Chambéry cedex
- France
2
CRJ -
Centre de Recherches Juridiques
( 108664 )
- Faculté de droit - Aile B - 1133, rue des Résidences - 38400 Saint-Martin-d'Hères
- France
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| Page/Identifiant |
26
|
| Numéro |
139
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| Date de publication |
2012-02-10
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| Audience |
Internationale
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| Comité de lecture |
Oui
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| Nom de la revue |
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| Vulgarisation |
Non
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| Langue du document |
Français
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| Domaine(s) |
|
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