La naissance de la justice administrative locale

Miguel Angel Chamocho Cantudo (1) , Tiphaine Le Yoncourt (1)

1 IODE - Institut de l'Ouest : Droit et Europe

Produit d’une collaboration entre historiens du droit, historiens, administrativistes et politologues espagnols, italiens et français, cet ouvrage étudie les conseils locaux instaurés dans ces pays dans la première moitié du XIXe siècle pour juger les contentieux administratifs. Il replace les conseils de préfecture dans une histoire longue, étudie les débats doctrinaux que leurs installations, leurs réussites et échecs ont fait naître dans chaque pays et les évolutions législatives différentes qu’ils y ont connues. Il observe enfin leurs rôles, pratiques institutionnelles et politiques propres afin de les replacer dans l’histoire de leurs systèmes administratifs respectifs.

Mots clés: Histoire du droit administratif; Droit comparé; Conseil de préfecture

Domaines: Droit

Miguel Angel Chamocho Cantudo, Tiphaine Le Yoncourt. La naissance de la justice administrative locale : Des conseils de préfecture français aux conseils de province espagnols. Presses universitaires de Rennes, pp.351, 2018, 978-2-7535-7423-6. ⟨halshs-01817509⟩