Les standards constitutionnels mondiaux
Résumé
De la diffusion mondiale du constitutionnalisme à l’encadrement international des processus constituants, le droit constitutionnel est en pleine ébullition. La doctrine ne s’y est d’ailleurs pas trompée en examinant avec la plus grande attention les transformations du droit constitutionnel dans un monde juridique en voie de globalisation. Elle a toutefois généralement abordé ces transformations sous l’angle des interactions entre ordres juridiques à travers le double prisme de l’internationalisation des constitutions nationales et de la constitutionnalisation du droit international public.
Cet ouvrage a l’ambition de faire un pas de côté par rapport à cette approche désormais classique, non pas tant pour la contester, que pour en élargir la perspective en osant une hypothèse à première vue surprenante : celle de l’émergence de standards constitutionnels mondiaux. Est-il possible d’identifier dans la profusion des pratiques – parfois à la lisière du droit – des États, des organisations internationales, des juges ou encore des réseaux d’experts et de certains acteurs privés, des standards de nature constitutionnelle à dimension mondiale ?
Quels sont, le cas échéant, leurs modes de formation et de mise en œuvre ? Comment s’organise leur sanction ? A quelles stratégies de résistance ces standards font-ils face et quelles sont les critiques qu’il convient de leur adresser en termes de légitimité ? Autant de questions auxquelles cet ouvrage entend apporter des éléments de réponse.