Oeuvres protégées

Chapitre d'ouvrage Année : 2017

(1)

Carine Bernault

Ce fascicule présente les règles générales permettent d'identifier une oeuvre protégée par le droit d'auteur en France.

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Chapitre d'ouvrage
Titre	fr Oeuvres protégées
Résumé	fr Ce fascicule présente les règles générales permettent d'identifier une oeuvre protégée par le droit d'auteur en France.
Auteur(s)	Carine Bernault ¹ 1 IRDP - Institut de recherche en droit privé ( 38077 ) - Chemin la Censive du Tertre BP 81307 44313 Nantes Cedex 3 FRANCE Tél. : 02 40 14 15 73 Fax : 02 40 14 15 00 - France Université de Nantes - UFR Droit et Sciences Politiques EA1166 ( 534099 ) ; Université de Nantes 93263 ( 93263 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2017-03
Titre de l'ouvrage	Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique
Vulgarisation	Non
Audience	Internationale
Date de publication	2017-06
Numéro	1135
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Éditeur commercial	LexisNexis
Mots-clés	fr Droit d'auteur, oeuvre, originalité

https://shs.hal.science/halshs-01562247

Soumis le : jeudi 13 juillet 2017 à 17:55:22

Dernière modification le : mardi 23 janvier 2024 à 14:42:04

halshs-01562247, version 1 (13-07-2017)

Carine Bernault. Oeuvres protégées . Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique , 1135, LexisNexis, 2017. ⟨halshs-01562247⟩

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Dernière date de mise à jour le 07/04/2024