La mini moto : un véhicule terrestre à moteur

Article dans une revue L'essentiel Droit des assurances Année : 2015

(1)

1

Sabine Abravanel-Jolly

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr La mini moto : un véhicule terrestre à moteur
Auteur(s)	Sabine Abravanel-Jolly ¹ 1 CLJ - Centre Louis Josserand ( 390113 ) - 15 quai Claude Bernard - BP 0638 69239 Lyon cedex 02 - France Équipe de recherche Louis Josserand ( 103370 ) ; Université Jean Moulin - Lyon 3 EA3707 ( 118744 ) ; Université de Lyon ( 301088 )
Audience	Internationale
Date de publication	2015-12-01
Langue du document	Français
Nom de la revue	LEDA - L'essentiel Droit des assurances (ISSN : 2112-3322, ISSN électronique : 2257-0853) Publié par Lextenso
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Mots-clés	fr Accidents de la circulation, Véhicule terrestre à moteur, Mini-moto

https://shs.hal.science/halshs-01527588

Soumis le : mercredi 24 mai 2017 à 15:59:17

Dernière modification le : jeudi 18 janvier 2024 à 10:08:04

halshs-01527588, version 1 (24-05-2017)

Sabine Abravanel-Jolly. La mini moto : un véhicule terrestre à moteur. L'essentiel Droit des assurances, 2015. ⟨halshs-01527588⟩

UNIV-LYON3 UDL JOSSERAND

24 Consultations

0 Téléchargements

Dernière date de mise à jour le 21/04/2024