Le titre préliminaire du Code civil de lege ferenda

Richard Desgorces

Article dans une revue Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif Année : 2016

Le titre préliminaire du Code civil de lege ferenda

(1)

1

Richard Desgorces

Fonction : Auteur
PersonId : 945057

Institut de l'Ouest : Droit et Europe

Mots clés

Droit civil

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Le titre préliminaire du Code civil de lege ferenda
Auteur(s)	Richard Desgorces ¹ 1 IODE - Institut de l'Ouest : Droit et Europe ( 51547 ) - Faculté de Droit et de Science Politique - 9 Rue Jean Mace 35042 RENNES CEDEX - France Université de Rennes ( 105160 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique UMR6262 ( 441569 )
Langue du document	Français
Nom de la revue	RRJ - Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif (ISSN : 0249-8731, ISSN électronique : 2968-1669) Publié par Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) [1981-....]
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Nationale
Date de publication	2016
Page/Identifiant	659
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Mots-clés	fr Droit civil

Alice Brébion : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-01521448

Soumis le : jeudi 11 mai 2017 à 17:16:03

Dernière modification le : jeudi 21 mars 2024 à 11:28:04

Dates et versions

halshs-01521448, version 1 (11-05-2017)

Identifiants

HAL Id : halshs-01521448 , version 1

Citer

Richard Desgorces. Le titre préliminaire du Code civil de lege ferenda. Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2016, pp.659. ⟨halshs-01521448⟩

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