Les préjudices réparables

Gwenaëlle Durand-Pasquier

Chapitre d'ouvrage Année : 2016

Les préjudices réparables

(1)

1

Gwenaëlle Durand-Pasquier

Fonction : Auteur
PersonId : 947445
IdRef : 11055678X

Institut de l'Ouest : Droit et Europe

Mots clés

responsabilité droit comparé européen préjudice réparation

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Chapitre d'ouvrage
Titre	fr Les préjudices réparables
Sous-Titre	fr Rapport français
Auteur(s)	Gwenaëlle Durand-Pasquier ¹ 1 IODE - Institut de l'Ouest : Droit et Europe ( 51547 ) - Faculté de Droit et de Science Politique - 9 Rue Jean Mace 35042 RENNES CEDEX - France Université de Rennes ( 105160 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique UMR6262 ( 441569 )
Langue du document	Français
Titre de l'ouvrage	La responsabilité liée aux activités juridiques. Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l'Assurance (GRERCA)
ISBN	9782802755531
Vulgarisation	Non
Audience	Internationale
Date de publication	2016-10
Page/Identifiant	151-160
Lieu de publication	Bruxelles
URL éditeur	http://fr.bruylant.larciergroup.com/titres/134437_0_0/la-responsabilite-liee-aux-activites-juridiques.html
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Éditeur commercial	Bruylant
Éditeur scientifique	Olivier Gout, Stéphanie Porchy-Simon
Mots-clés	fr responsabilité, droit comparé européen, préjudice, réparation

Anaïs Paly : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-01502864

Soumis le : jeudi 6 avril 2017 à 12:05:04

Dernière modification le : jeudi 21 mars 2024 à 11:28:04

Dates et versions

halshs-01502864, version 1 (06-04-2017)

Identifiants

HAL Id : halshs-01502864 , version 1

Citer

Gwenaëlle Durand-Pasquier. Les préjudices réparables : Rapport français. Olivier Gout, Stéphanie Porchy-Simon. La responsabilité liée aux activités juridiques. Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l'Assurance (GRERCA), Bruylant, pp.151-160, 2016, 9782802755531. ⟨halshs-01502864⟩

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Dernière date de mise à jour le 07/04/2024

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