Lâcher d'ours dans les Pyrénées

Daniel Gadbin

Article dans une revue Revue de droit rural Année : 2017

Lâcher d'ours dans les Pyrénées

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1

Daniel Gadbin

Fonction : Auteur
PersonId : 946727

Institut de l'Ouest : Droit et Europe

Mots clés

Éligibilité des dépenses Directive habitats Programme Life Responsabilité de l'Union

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Lâcher d'ours dans les Pyrénées
Sous-Titre	fr une responsabilité de l'Union qui reste à prouver
Auteur(s)	Daniel Gadbin ¹ 1 IODE - Institut de l'Ouest : Droit et Europe ( 51547 ) - Faculté de Droit et de Science Politique - 9 Rue Jean Mace 35042 RENNES CEDEX - France Université de Rennes ( 105160 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique UMR6262 ( 441569 )
Langue du document	Français
Nom de la revue	RD rur. - Revue de droit rural (ISSN : 0395-9015, ISSN électronique : 1963-0336) Éditions techniques [1971-1994] - Éditions du Juris-classeur [1995-2004] - LexisNexis [2005-....] Publié par Éditions techniques [1971-1994] - Éditions du Juris-classeur [1995-2004] - LexisNexis [2005-....] https://www.lexis360intelligence.fr/revues/Revue_de_droit_rural/PNO_RRUR
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2017-03
Numéro	451
Page/Identifiant	pp. 52
Commentaire	Trib. UE, ord., 16 déc. 2016, aff. T-663/16, Groupement pastoral de Oust, Groupement pastoral de Ustou, établi à Ustou, Groupement pastoral de Montrouch, Association régionale d'élevage et de développement agricole ( AREDA) c/ Commision européenne
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Mots-clés	fr Éligibilité des dépenses, Directive habitats , Programme Life, Responsabilité de l'Union

Laure Juillard : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-01501616

Soumis le : mardi 4 avril 2017 à 14:19:56

Dernière modification le : jeudi 21 mars 2024 à 11:28:04

Dates et versions

halshs-01501616, version 1 (04-04-2017)

Identifiants

HAL Id : halshs-01501616 , version 1

Citer

Daniel Gadbin. Lâcher d'ours dans les Pyrénées : une responsabilité de l'Union qui reste à prouver . Revue de droit rural, 2017, 451, pp. 52. ⟨halshs-01501616⟩

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Dernière date de mise à jour le 07/04/2024

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