?. V. Art, 209-0 B du code général des impôts et relatif au régime de taxation au tonnage ? Circulaire 4H-1-04, n° 28 « Taxe au tonnage : un nouveau mode d'imposition des entreprises exploitant des navires de commerce, Journal de la Marine Marchande, JMM Taxe au tonnage Mémoire du Master 2 Droit des Transports, Centre de Droit maritime et des Transports, université d'Aix-Marseille III, 2005 ? Arrêté du 8 novembre 2006 portant application de l'article 6 de la loi n° 2005-412 du 3 mai 2005 relative à la création du registre international français et définissant les conditions d'embarquement des élèves des écoles de la marine marchande à bord des navires immatriculés à ce registre, 1105.

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. Les-navires-spécialisés, L'accès aux terminaux est depuis longtemps réglementé, mais l'équipage peut recevoir des visites, l'aumônier ou chapelain du port, les visiteurs du Seamen's club, l'inspecteur ITF. Ces visites sont devenues plus difficiles. Dans le cadre du code ISPS, les ports se clôturent, s'entourent de grillages, développent des surveillances, exigent des 51 CHARRIERE C « Le marin est-il décalé ?, p.107, 2010.

V. Concernant-un-Équipage-philippin,-d-'un-navire-bahaméen and . O. Swift, Making a Model Union Village in the Philippines : Labour, Gender and Global Shipping», Thesis in Social Anthropology, Goldsmiths, pp.151-156, 2009.