Quelle prévention des « RPS » par les CHSCT ? Des pratiques syndicales à la recherche de transformation. 1

Résumé : 30 ans après leur création, l’activité des CHSCT reste largement à explorer. Cet article souhaite y contribuer, à travers un angle d’observation limité à l’un des acteurs de cette instance – les représentants des salariés – et à un type de risque – les « risques psychosociaux », les « RPS » . Cette instance spécifique de représentation du personnel peut être jugée à la fois « solide dans ses principes » et « socialement fragile » (Dugué et al., 2012). Pour elle, les « RPS » constituent à la fois un défi redoutable et une opportunité d’avancer vers la prise en compte des dimensions organisationnelles de la santé au travail. Comment les représentants des salariés font-ils face à ces enjeux de santé mentale ? Que parviennent, ou non, à faire les représentations du personnel dans les CHSCT en termes de prévention des RPS ? Nous répondrons à cette première question en deux temps : en précisant, d’abord, ce que sont et ce que font ces représentants du personnel, puis en établissant une typologie de leurs formes d'action. Par ailleurs, que font les représentants du personnel lorsqu'ils jugent leur activité de prévention inefficace, ou du moins insuffisante ? Nous verrons que pour répondre à cette question les représentants du personnel peuvent engager une transformation profonde non seulement du CHSCT mais plus largement du fonctionnement syndical. Une enquête conduite auprès d’élus du personnel ayant suivi une formation aux « RPS » nous a permis de saisir la diversité des modes d’action et d’appropriation de cet enjeu. Mais pour répondre à ces questions, nous avons également cherché à saisir les effets du recours à une expertise par le CHSCT et les relations entretenues, dans ce cadre, entre les représentants du personnel et les consultants.
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Preprints, Working Papers, ...
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Contributor : Paul Bouffartigue <>
Submitted on : Thursday, January 19, 2017 - 9:52:28 AM
Last modification on : Wednesday, January 31, 2018 - 11:40:39 AM
Long-term archiving on : Thursday, April 20, 2017 - 12:55:09 PM

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Paul Bouffartigue, Christophe Massot. Quelle prévention des « RPS » par les CHSCT ? Des pratiques syndicales à la recherche de transformation. 1. 2016. ⟨halshs-01440212⟩

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