La crise comme productrice de normes. Analyse longitudinale des politiques européennes

Fabien Terpan (1, 2, 3) , Sabine Saurugger (2, 3)

1 CESICE - Centre d'études sur la sécurité internationale et les coopérations européennes
2 PACTE - Pacte, Laboratoire de sciences sociales
3 IEPG - Sciences Po Grenoble - Institut d'études politiques de Grenoble

Comme tout système politique, voire plus encore du fait de son caractère supranational, l’Union européenne (UE) –et la Communauté avant elle- a évolué au gré de crises nombreuses et multiformes. La constitutionnalisation de l'UE, la fabrication de ses politiques publiques, la création de son droit et le processus d’intégration européenne de manière générale, sont en lien étroit avec les crises. Les acteurs du processus d’intégration saisiraient l’occasion offerte par la crise pour créer des normes et des contraintes pesant plus fortement sur les Etats membres. A l’inverse, plusieurs travaux montrent que les crises peuvent avoir des effets désintégrateurs, qu’elles peuvent aboutir à l’assouplissement, voire à la suppression, de normes et de contraintes préalablement adoptées. Ce chapitre cherche à comprendre dans quels cas les situations de crise aboutissent à plus d’intégration normative et dans quels cas elles provoquent une désintégration normative.

Mots clés: Hard law; Soft law

Mots clés: Union européenne; Crises; Politiques publiques

Domaines: Science politique

Fabien Terpan, Sabine Saurugger. La crise comme productrice de normes. Analyse longitudinale des politiques européennes. Usage et représentations des crises en Europe, Colloque Amphis de l'Europe, Institut de recherche en droit européen international et comparé (IRDEIC), Nov 2015, Toulouse, France. ⟨halshs-01439319⟩