L’expérience californienne des quotas de voitures propres

Résumé : La Californie peut être considérée comme une sorte de laboratoire des politiques publiques visant la réduction de la pollution atmosphérique, en particulier de la pollution produite par la circulation automobile, car c'est généralement en Californie que ces politiques sont inventées et appliquées en premier. Parmi les politiques californiennes pour lutter contre la pollution automobile, une place centrale est accordée aux normes imposées aux constructeurs. Mais, alors que les premières normes étaient des normes universelles semblables à celles actuellement en vigueur en Europe, les nouvelles normes sont des normes moyennes calculées sur l'ensemble des ventes de chaque constructeur. En apportant plus de souplesse que la précédente, cette approche permet de fixer des objectifs plus ambitieux. Pour mettre en œuvre une norme moyenne chaque année plus sévère, le programme LEV (pour Low Emission Vehicles, ou "véhicules de pollution faible") procède en trois étapes : (i) il définit des classes de véhicules selon une gradation de normes d'émission de polluants de plus en plus sévères, (ii) il impose un mécanisme pour contraindre les constructeurs et importateurs en Californie à modifier l'assortiment de leurs ventes en introduisant progressivement des proportions croissantes de véhicules des classes les plus propres, avec l'option de crédits négociables, et (iii) il exige qu'un pourcentage de véhicules soient des véhicules sans émissions de polluants (ZEV, Zero Emission Vehicles ou "véhicules zéro pollution"). Des pénalités très dissuasives sont imposées aux constructeurs qui ne respectent pas la norme moyenne. Ce système, introduit en 1991 et imposé à partir de 1994, a régulièrement été adapté depuis pour tenir compte des réalités économiques mais aussi des progrès techniques. Comme pour les politiques précédentes, les constructeurs américains s'y sont soumis avec de fortes réticences et les constructeurs japonais ont joué les "premiers de la classe". Comme toute aventure pionnière, l'expérience Californienne des normes moyennes a connu quelques balbutiements, ainsi la volonté prématurée d'introduire des véhicules électriques. Mais le système a bien fonctionné puisque sans ralentir le rythme de sévérisation de la norme moyenne, des aménagements ont été faits qui ont permis de substituer d'autres solutions techniques plus économiques.
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Les Cahiers scientifiques du transport , AFITL, 2002, pp. 31-51
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Contributeur : Richard Darbéra <>
Soumis le : vendredi 18 novembre 2016 - 17:22:52
Dernière modification le : mercredi 25 juillet 2018 - 01:24:34
Document(s) archivé(s) le : lundi 27 mars 2017 - 09:28:33

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Richard Darbéra. L’expérience californienne des quotas de voitures propres. Les Cahiers scientifiques du transport , AFITL, 2002, pp. 31-51. 〈halshs-01399389〉

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