Histoire des prisons en France, de l'Ancien régime à nos jours - HAL Accéder directement au contenu
Autre publication scientifique Année : 2007

Histoire des prisons en France, de l'Ancien régime à nos jours

Résumé

Cette chronologie recense les principaux textes relatifs à l’histoire des peines et des prisons en France, depuis le XVIIe siècle, en mettant à disposition du lecteur une partie de ces textes. Les peines relatives à la déportation, la transportation et la relégation ont fait l’objet d’une chronologie détaillée spécifique par Louis-José Barbançon. L’accent est mis - à partir du XIXe siècle - sur l’administration pénitentiaire, ses établissements et ses personnels par la sélection d’un certain nombre de lois, d’ordonnance, d’arrêtés et de circulaires. Cette sélection tend à mettre en valeur les textes importants. Elle reste toutefois subjective, en ce qu’elle ne peut prétendre à l’exhaustivité et qu’elle privilégie la matière législative et réglementaire. Nous tenons à souligner que l’histoire de l’application des peines ne saurait se réduire à l’évolution des textes officiels. Il y a souvent loin de l’énoncé d’une loi ou d’une circulaire à son application. Cette chronologie est donc essentiellement indicative.
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Dates et versions

halshs-01391857, version 1 (03-11-2016)

Identifiants

  • HAL Id : halshs-01391857 , version 1

Citer

Marc Renneville, Christian Carlier. Histoire des prisons en France, de l'Ancien régime à nos jours. 2007, https://criminocorpus.org/fr/ref/25/16933/. ⟨halshs-01391857⟩
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Dernière date de mise à jour le 20/04/2024
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