Climat urbain, énergie et droit de l'urbanisme - le SCoT - HAL-SHS - Sciences de l'Homme et de la Société Accéder directement au contenu
Pré-Publication, Document De Travail Année : 2016

Urban Climate and Energy in French Land Use Planning - the SCoT

Climat urbain, énergie et droit de l'urbanisme - le SCoT

Résumé

As part of the program MApUCE funded by ANR , the lawyers of the LIEU laboratory (Aix-MArseille University) established two types of methodological tools to help actors of planning to integrate energy and urban climate issues (heat islands ) in their planning documents . The "examples - sheets" analyze the steps already implemented by municipalities or intermunicipal in this area. The " tools sheets " present the legal basis , potential difficulties or ways of writing the prescriptions, as to integrate climate and energy issues in each of the planning documents ( SCOT , PLU) . This tool-sheet is relative to the Territorial Coherence Planning Scheme ( SCOT ) .
Dans le cadre du programme pluridisciplinaire MApUCE financé par l'ANR, les juristes du LIEU (Aix-Marseille Université) ont établi deux types d'outils méthodologiques permettant d'aider les acteurs de l'urbanisme à intégrer les questions d'énergie et de climat urbain (îlots de chaleur urbains) dans leurs documents de planification. Les fiches-exemples analysent les démarches déjà mises en oeuvre par des communes ou des intercommunalités dans ce domaine. Les fiches-outils présentent les fondements juridiques, les difficultés éventuelles, ainsi que des rédactions proposées pour intégrer les questions climat-énergie dans chacun des documents d'urbanisme (SCoT, PLU). La présente fiche-outil est relative au Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT).
Fichier principal
Vignette du fichier
Climat urbain, énergie et droit de l'urbanisme -SCoT.pdf (1.16 Mo) Télécharger le fichier
Origine : Fichiers produits par l'(les) auteur(s)

Dates et versions

halshs-01354275 , version 1 (28-08-2016)

Licence

Paternité - Pas de modifications

Identifiants

  • HAL Id : halshs-01354275 , version 1

Citer

Marie-Laure Lambert, Coralie Demazeux, Manon Gallafrio. Climat urbain, énergie et droit de l'urbanisme - le SCoT. 2016. ⟨halshs-01354275⟩
444 Consultations
617 Téléchargements

Partager

Gmail Facebook X LinkedIn More