De la nécessité de ne pas confondre marque trompeuse et marque trompeuse

Benoît Humblot

Article dans une revue Revue Lamy Droit de l'immatériel Année : 2015

De la nécessité de ne pas confondre marque trompeuse et marque trompeuse

(1)

1

Benoît Humblot

Fonction : Auteur
PersonId : 762180
IdRef : 188913300

Dynamiques du droit

Mots clés

marque tromperie nullité déchéance

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr De la nécessité de ne pas confondre marque trompeuse et marque trompeuse
Auteur(s)	Benoît Humblot ¹ 1 DD - Dynamiques du droit ( 1087316 ) - FACULTE DE DROIT - BAT 1 39 Rue de l'université 34060 MONTPELLIER CEDEX 2 - France Université de Montpellier ( 410122 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique UMR5815 ( 441569 )
Langue du document	Français
Nom de la revue	RLDI - Revue Lamy Droit de l'immatériel (ISSN : 1772-6646, ISSN électronique : 2110-011X) Lamy [2005-2007] - Wolters Kluwer [2007-2002] - Lamy Liaisons [2023-....] Publié par Lamy [2005-2007] - Wolters Kluwer [2007-2002] - Lamy Liaisons [2023-....] https://www.lamyline.fr/Content/RevuesGroup.aspx?params=H4sIAAAAAAAEACsoTcrNTylOzbENSi0rTS1WKyhNSsnPBQkYGBhHejmBBBLTi0oLoEIRxmFYhABPah1TRwAAAA==WKE
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2015-12
Numéro	121
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Mots-clés	fr marque, tromperie, nullité, déchéance

Philippe Hugot : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-01337593

Soumis le : lundi 27 juin 2016 à 11:52:23

Dernière modification le : mercredi 12 juillet 2023 à 14:31:01

Dates et versions

halshs-01337593, version 1 (27-06-2016)

Identifiants

HAL Id : halshs-01337593 , version 1

Citer

Benoît Humblot. De la nécessité de ne pas confondre marque trompeuse et marque trompeuse. Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2015, 121. ⟨halshs-01337593⟩

Exporter

BibTeX TEI Dublin Core DC Terms EndNote Datacite

Collections

CNRS DYNAMIQUESDROIT DSP UNIV-MONTPELLIER

84 Consultations

0 Téléchargements

Dernière date de mise à jour le 07/04/2024

De la nécessité de ne pas confondre marque trompeuse et marque trompeuse

Mots clés

Domaines

Dates et versions

Identifiants

Citer

Exporter

Collections

Partager