Prévenir les risques juridiques

Katja Sontag (1) , Roux, Frédérique , Vial Jean-Pierre

1 GREDEG - Groupe de Recherche en Droit, Economie et Gestion

L’ouvrage présente, à côté des règles de droit applicables, plusieurs cas pratiques qui visent à donner une vue d’ensemble des mécanismes de la responsabilité (responsabilité civile, pénale, administrative), appliqués aux activités sportives, dans leur diversité. Ce chapitre illustre l’hypothèse de la pratique des sports de nature : la pratique encadrée par un professionnel, l’utilisation d’un équipement sportif public et l’organisation d’un événement sportif. Par une analyse concrète de situations (des « accidents ») impliquant différentes catégories d’acteurs (professionnel, amateur, client, usager, bénévole...), chaque étude apporte des éléments de définition des principales notions du droit de la responsabilité : « fait générateur », « dommage », « auteur », « lien de causalité », « intention », etc.

Mots clés: sports de nature; tourisme; responsabilité civile; droit du sport

Domaines: Droit

Katja Sontag, Roux, Frédérique, Vial Jean-Pierre. Prévenir les risques juridiques. Etudes de cas en Management du Sport, Dalloz – Juris éditions,, 2014. ⟨halshs-01334157⟩