La propriété intellectuelle des musées et le droit de l'Union européenne

Carine Bernault

Communication dans un congrès Année : 2015

La propriété intellectuelle des musées et le droit de l'Union européenne

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Carine Bernault

Fonction : Auteur
PersonId : 3106
IdHAL : carine-bernault
ORCID : 0000-0002-5246-2413
IdRef : 07150821X

Institut de recherche en droit privé

CV

Mots clés

Droit d'auteur musées droit d'exposition exposition clé en main musée virtuel

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Communication dans un congrès
Titre	fr La propriété intellectuelle des musées et le droit de l'Union européenne
Auteur(s)	Carine Bernault ¹ 1 IRDP - Institut de recherche en droit privé ( 38077 ) - Chemin la Censive du Tertre BP 81307 44313 Nantes Cedex 3 FRANCE Tél. : 02 40 14 15 73 Fax : 02 40 14 15 00 - France Université de Nantes - UFR Droit et Sciences Politiques EA1166 ( 534099 ) ; Université de Nantes 93263 ( 93263 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2015-06-08
Source	Européanisation et internationalisation du droit des musées
Vulgarisation	Non
Actes	Oui
Comité de lecture	Oui
Invité	Oui
Audience	Non spécifiée
Date de publication	2015
Titre du congrès	Européanisation et internationalisation du droit des musées
Date début congrès	2015-06-08
Ville	Paris
Pays	France
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Mots-clés	fr Droit d'auteur, musées, droit d'exposition, exposition clé en main, musée virtuel

Carine Bernault : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-01218939

Soumis le : mercredi 21 octobre 2015 à 18:15:07

Dernière modification le : mardi 23 janvier 2024 à 14:42:04

Dates et versions

halshs-01218939, version 1 (21-10-2015)

Identifiants

HAL Id : halshs-01218939 , version 1

Citer

Carine Bernault. La propriété intellectuelle des musées et le droit de l'Union européenne. Européanisation et internationalisation du droit des musées, Jun 2015, Paris, France. ⟨halshs-01218939⟩

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Dernière date de mise à jour le 07/04/2024

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