Exégèse de l’article L 112-2, 6° du Code de la propriété intellectuelle : la notion d’œuvre audiovisuelle en droit d’auteur

Carine Bernault

Article dans une revue Recueil Dalloz Année : 2001

Exégèse de l’article L 112-2, 6° du Code de la propriété intellectuelle : la notion d’œuvre audiovisuelle en droit d’auteur

(1)

1

Carine Bernault

Fonction : Auteur
PersonId : 3106
IdHAL : carine-bernault
ORCID : 0000-0002-5246-2413
IdRef : 07150821X

Institut de recherche en droit privé

CV

Mots clés

Droit d'auteur oeuvre audiovisuelle

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Exégèse de l’article L 112-2, 6° du Code de la propriété intellectuelle : la notion d’œuvre audiovisuelle en droit d’auteur
Auteur(s)	Carine Bernault ¹ 1 IRDP - Institut de recherche en droit privé ( 38077 ) - Chemin la Censive du Tertre BP 81307 44313 Nantes Cedex 3 FRANCE Tél. : 02 40 14 15 73 Fax : 02 40 14 15 00 - France Université de Nantes - UFR Droit et Sciences Politiques EA1166 ( 534099 ) ; Université de Nantes 93263 ( 93263 )
Langue du document	Français
Nom de la revue	D. - Recueil Dalloz (ISSN : 1298-728X, ISSN électronique : 1760-785X) Dalloz [1999, n° 37 -....] Publié par Dalloz [1999, n° 37 -....] http://www.dalloz-revues.fr/revues/Recueil_Dalloz-21.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Non spécifiée
Date de publication	2001
Page/Identifiant	chr. p. 2188
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Mots-clés	fr Droit d'auteur, oeuvre audiovisuelle

Carine Bernault : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-01218936

Soumis le : mercredi 21 octobre 2015 à 18:11:00

Dernière modification le : mardi 23 janvier 2024 à 14:42:04

Dates et versions

halshs-01218936, version 1 (21-10-2015)

Identifiants

HAL Id : halshs-01218936 , version 1

Citer

Carine Bernault. Exégèse de l’article L 112-2, 6° du Code de la propriété intellectuelle : la notion d’œuvre audiovisuelle en droit d’auteur. Recueil Dalloz, 2001, chr. p. 2188. ⟨halshs-01218936⟩

Exporter

BibTeX TEI Dublin Core DC Terms EndNote Datacite

Collections

UNIV-NANTES IRDP NANTES-UNIVERSITE

45 Consultations

0 Téléchargements

Dernière date de mise à jour le 07/04/2024

Exégèse de l’article L 112-2, 6° du Code de la propriété intellectuelle : la notion d’œuvre audiovisuelle en droit d’auteur

Mots clés

Domaines

Dates et versions

Identifiants

Citer

Exporter

Collections

Partager