La gestion collective des droits des réalisateurs et producteurs

Carine Bernault

Chapitre d'ouvrage Année : 2013

La gestion collective des droits des réalisateurs et producteurs

(1)

1

Carine Bernault

Fonction : Auteur
PersonId : 3106
IdHAL : carine-bernault
ORCID : 0000-0002-5246-2413
IdRef : 07150821X

Institut de recherche en droit privé

CV

Mots clés

Droit d'auteur droits voisins audiovisuel gestion collective

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Chapitre d'ouvrage
Titre	en La gestion collective des droits des réalisateurs et producteurs
Auteur(s)	Carine Bernault ¹ 1 IRDP - Institut de recherche en droit privé ( 38077 ) - Chemin la Censive du Tertre BP 81307 44313 Nantes Cedex 3 FRANCE Tél. : 02 40 14 15 73 Fax : 02 40 14 15 00 - France Université de Nantes - UFR Droit et Sciences Politiques EA1166 ( 534099 ) ; Université de Nantes 93263 ( 93263 )
Langue du document	Français
Titre de l'ouvrage	Pratique de la propriété littéraire et artistique
ISBN	9782711016068
Vulgarisation	Non
Audience	Non spécifiée
Date de publication	2013
Titre de la collection	Droit 360°
Commentaire	sous la direction de Patrick Tafforeau
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Éditeur commercial	LexisNexis
Mots-clés	en Droit d'auteur, droits voisins, audiovisuel, gestion collective

Carine Bernault : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-01218749

Soumis le : mercredi 21 octobre 2015 à 16:29:53

Dernière modification le : mardi 23 janvier 2024 à 14:42:04

Dates et versions

halshs-01218749, version 1 (21-10-2015)

Identifiants

HAL Id : halshs-01218749 , version 1

Citer

Carine Bernault. La gestion collective des droits des réalisateurs et producteurs. Pratique de la propriété littéraire et artistique, LexisNexis, 2013, Droit 360°, 9782711016068. ⟨halshs-01218749⟩

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Dernière date de mise à jour le 07/04/2024

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