Droit de la preuve

Résumé : Quelle est la valeur en justice d’un courriel ou d’un SMS ? À quelles conditions le rapport d’un détective privé est-il recevable ? Que signifie la loyauté de la preuve ? Qu’est-ce qu’un fait pertinent ? Quel est le régime juridique du droit à la preuve ? Toutes ces questions, aussi fondamentales que techniques, font le quotidien des professions judiciaires et déterminent souvent les chances de succès des plaideurs. Ce manuel a pour objectif de présenter le droit de la preuve applicable devant les juridictions civiles, pénales et administratives. Il contient une analyse détaillée du droit positif, qu’il s’agisse des grands principes ou des règles les plus techniques. Il expose aussi bien la théorie générale de la preuve, que les différents modes de preuve. Il situe ces règles dans leur contexte international (droit comparé, Cour européenne des droits de l’homme) et permet d’en comprendre l’histoire et les fondements intellectuels. Rédigé par trois spécialistes du droit de la preuve, cet ouvrage permet non seulement d’avoir une vision globale de la matière, mais encore de pénétrer au cœur des techniques probatoires.
SOMMAIRE
INTRODUCTION
Chapitre 1 : La preuve en justice
Chapitre 2 : Le droit de la preuve
PREMIÈRE PARTIE - FONDEMENTS : SOURCES ET METHODES DU DROIT DE LA PREUVE
TITRE 1 : HISTOIRE DU DROIT DE LA PREUVE
Chapitre 1 : La preuve surnaturelle
Chapitre 2 : La preuve réglementée
Chapitre 3 : La preuve libre
TITRE 2 : LES GRANDS SYSTEMES DE PREUVE
Chapitre 1 : Classifications des systèmes de preuve
Chapitre 2 : Éléments de droit comparé de la preuve
TITRE 3 : LES GRANDS COURANTS DE PENSEE SUR LA PREUVE
Introduction
Chapitre 1 : Preuve et vérité
Chapitre 2 : Preuve et raisonnement
Chapitre 3 : Preuve et procédure
DEUXIÈME PARTIE - THEORIE GENERALE DE LA PREUVE
TITRE 1 : L’OBJET DE LA PREUVE
Chapitre 1 : La preuve du fait
Chapitre 2 : La preuve du droit
TITRE 2 : LA CHARGE DE LA PREUVE
Chapitre 1 : La répartition initiale de la charge de la preuve
Chapitre 2. Les aménagements de la charge de la preuve
TITRE 3 : LA CONSTITUTION DU DOSSIER PROBATOIRE
Chapitre 1 : La réunion des preuves
Chapitre 2 : L’exclusion des preuves
TITRE 4 : L’APPRECIATION DES PREUVES
Chapitre 1 : L’appréciation des preuves déterminée par la loi
Chapitre 2 : La force probante laissée à la libre appréciation du juge
TROISIÈME PARTIE - DROIT DES PREUVES SPECIALES (ETUDE DES MODES DE PREUVE)
TITRE 1 : LA PREUVE PAR ECRIT
Chapitre 1 : Les écrits réglementés par le Code civil
Chapitre 2 : Les écrits non réglementés par le Code civil
TITRE 2 : LA PREUVE PAR DECLARATION
Chapitre 1 : Les déclarations des parties
Chapitre 2 : Les déclarations de particuliers, tiers à l’instance
Chapitre 3 : Les déclarations des professionnels spécialisés
TITRE 3 : LA PREUVE PAR ENREGISTREMENT
Chapitre 1 : Les enregistrements de la parole
Chapitre 2 : Les enregistrements de l’image
Chapitre 3 : Les enregistrements de la trace
TITRE 4 : LA PREUVE PAR EXPERTISE
Chapitre 1 : Les règles générales
Chapitre 2 : Le régime spécial de l’expertise biologique
Document type :
Books
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https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-01211463
Contributor : Olivier Leclerc <>
Submitted on : Monday, October 5, 2015 - 11:00:06 AM
Last modification on : Wednesday, November 20, 2019 - 2:49:57 AM

Identifiers

  • HAL Id : halshs-01211463, version 1

Citation

Etienne Vergès, Géraldine Vial, Olivier Leclerc. Droit de la preuve. ⟨Presses universitaires de France⟩, pp.729, 2015, Thémis Droit, 978-2-13-060714-4. ⟨halshs-01211463⟩

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