La publicité dans les oeuvres audiovisuelles

Carine Bernault (1)

1 IRDP - Institut de recherche en droit privé

Si l'on peut sans doute discuter le point de savoir si la publicité un art, il faut en tout cas constater que les publicitaires s'inspirent très souvent de l'art pour élaborer affiches, logos ou films promotionnels. Mais la publicité peut aussi influencer les conditions de création ou de diffusion d'une oeuvre, spécialement dans le secteur audiovisuel. Ainsi, en plaçant un produit dans un film ou en parrainant une émission, un opérateur économique contribue à son financement. Par ailleurs, la publicité peut venir interrompre la diffusion d'une oeuvre à la télévision. Il ne s'agit donc pas ici d'envisager le cas des oeuvres audiovisuelles publicitaires, ni même plus généralement les conditions dans lesquelles la publicité peut être diffusée sur les chaines de télévision ou dans les salles de cinéma. Nous allons plutôt évoquer la situation de la publicité réalisée au sein des oeuvres audiovisuelles elles-mêmes. Le sujet peut surprendre mais il se justifie doublement. Tout d'abord, le législateur, notamment en France, accorde une attention particulière à cette question. Ensuite, la publicité « intégrée » aux oeuvres audiovisuelles peut conduire à un « conflit » entre d'une part la volonté d'un opérateur qui cherche un moyen de promouvoir ses produits et d'une chaine de télévision qui souhaite remplir ses caisses, et, d'autre part, des auteurs qui souhaitent préserver l'intégrité de leur création. Le sujet est sensible car le recours à la publicité, par ailleurs, est un moyen de financer la production des oeuvres audiovisuelles et cinématographiques. S'agissant de la télévision privée, la publicité constitue même la principale ressource de l'entreprise. Le risque était donc grand de voir se développer une publicité envahissante, au mépris de l'intérêt des auteurs des oeuvres diffusées mais aussi du public. On comprend alors que la publicité dans le secteur audiovisuel obéisse à des règles particulières.

Mots clés: droit d'auteur; publicité; oeuvres audiovisuelles; cinéma; parrainage; placement de produits

Domaines: Droit

Carine Bernault. La publicité dans les oeuvres audiovisuelles. Miguel Angel Encabo Vera et Renato Rolli. Publicidad y derechos de autor en algunos países de Europa, Nova Juris Interpretatio (20), Aracne editrice int., pp.87, 2015, 978-88-548-8439-7. ⟨halshs-01169086⟩