Droit et marché de l'art en Europe

Giulio Cesare Giorgini (1) , Sophie Perez (1)

1 GREDEG - Groupe de Recherche en Droit, Economie et Gestion

Si le marché de l’art en Europe existe depuis très longtemps, il n’apparaît pas en tant que tel dans les Traités sur l’Union européenne, leurs règles ayant plutôt tendance à exclure les œuvre d’art du marché (article 36 TFUE par exemple) et à affirmer l’exclusivité de la compétence des États en ce qui concerne la culture. Toutefois, le droit du marché de l’Union européenne n’a jamais laissé tout à fait de coté les biens (et les services) culturels. En effet, en raison de leur dimension économique, ces derniers ont vocation à entrer dans son champ d’application, notamment en ce qui concerne l’un des principes majeurs du marché commun : l’élimination de toutes les entraves aux échanges intra-communautaires. Pour autant l’objet d’art est-il une marchandise ? Comment peut-il s’émanciper des lois du marché alors que jamais les liens n’ont été aussi puissants entre le « champ culturel » de manière générale et le « marché des transactions », autrement dit le domaine de l’économie réelle et des flux de marchandises ? Comment le marché de l’art – qui n’a jamais été un marché comme les autres – fonctionne-t-il aujourd’hui, comment a-t-il été influencé et comment a-t-il influencé les réglementations européenne, tel est l’objet de cet ouvrage.

Mots clés: Cultural Property; European union; Art; market

Mots clés: oeuvre d'art; Union européenne; marché; Biens culturels

Domaines: Droit

Giulio Cesare Giorgini, Sophie Perez (Dir.). Droit et marché de l'art en Europe. Sophie Perez et Giulio Cesare Giorgini. Bruylant, pp.300, 2015, Collection droit de l'Union européenne - Colloques, Fabrice Picod, 978-2-8027-4989-9. ⟨halshs-01112203⟩