Approche comparée de la prise en compte du retentissement professionnel des accidents en droit de la sécurité sociale et en droit de la responsabilité civile

Cristina Corgas-Bernard; Marion del Sol

Communication dans un congrès Année : 2014

Approche comparée de la prise en compte du retentissement professionnel des accidents en droit de la sécurité sociale et en droit de la responsabilité civile

(1) , (1)

1

Cristina Corgas-Bernard

Fonction : Auteur
PersonId : 943994

Institut de l'Ouest : Droit et Europe

Marion del Sol

Fonction : Auteur
PersonId : 14847
IdHAL : marion-del-sol
ORCID : 0000-0002-9899-3789
IdRef : 035775815

Institut de l'Ouest : Droit et Europe

CV

Mots clés

accident droit de la responsabilité civile sécurité sociale

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Communication dans un congrès
Titre	fr Approche comparée de la prise en compte du retentissement professionnel des accidents en droit de la sécurité sociale et en droit de la responsabilité civile
Auteur(s)	Cristina Corgas-Bernard ¹ , Marion del Sol ¹ 1 IODE - Institut de l'Ouest : Droit et Europe ( 51547 ) - Faculté de Droit et de Science Politique - 9 Rue Jean Mace 35042 RENNES CEDEX - France Université de Rennes ( 105160 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique UMR6262 ( 441569 )
Langue du document	Français
Vulgarisation	Non
Actes	Oui
Comité de lecture	Oui
Invité	Non
Audience	Nationale
Titre du congrès	Colloque Santé-travail Les autorités médicales en question
Date début congrès	2014-11-28
Ville	Rennes
Pays	France
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Organisateur du congrès	iode EHESP
Mots-clés	fr accident, droit de la responsabilité civile, sécurité sociale

Nathalie Cotelle : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-01089249

Soumis le : lundi 1 décembre 2014 à 14:21:48

Dernière modification le : jeudi 21 mars 2024 à 11:28:04

Dates et versions

halshs-01089249, version 1 (01-12-2014)

Identifiants

HAL Id : halshs-01089249 , version 1

Citer

Cristina Corgas-Bernard, Marion del Sol. Approche comparée de la prise en compte du retentissement professionnel des accidents en droit de la sécurité sociale et en droit de la responsabilité civile. Colloque Santé-travail Les autorités médicales en question, iode; EHESP, Nov 2014, Rennes, France. ⟨halshs-01089249⟩

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Dernière date de mise à jour le 20/04/2024

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