La nomenclature : une dynamique ?

Philippe Pierre

Communication dans un congrès Année : 2014

La nomenclature : une dynamique ?

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1

Philippe Pierre

Fonction : Auteur
PersonId : 943618
IdRef : 05576956X

Institut de l'Ouest : Droit et Europe

Mots clés

Nomenclature Dintilhac préjudice corporel

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Communication dans un congrès
Titre	fr La nomenclature : une dynamique ?
Auteur(s)	Philippe Pierre ¹ 1 IODE - Institut de l'Ouest : Droit et Europe ( 51547 ) - Faculté de Droit et de Science Politique - 9 Rue Jean Mace 35042 RENNES CEDEX - France Université de Rennes ( 105160 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique UMR6262 ( 441569 )
Langue du document	Français
Vulgarisation	Non
Actes	Oui
Comité de lecture	Oui
Invité	Non
Audience	Nationale
Titre du congrès	Colloque Autour de la nomenclature des préjudices corporels Hommage au Président Dintilhac
Date début congrès	2014-10-03
Ville	Paris
Pays	France
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Mots-clés	fr Nomenclature, Dintilhac, préjudice corporel

Nathalie Cotelle : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-01082959

Soumis le : vendredi 14 novembre 2014 à 16:40:31

Dernière modification le : jeudi 21 mars 2024 à 11:28:04

Dates et versions

halshs-01082959, version 1 (14-11-2014)

Identifiants

HAL Id : halshs-01082959 , version 1

Citer

Philippe Pierre. La nomenclature : une dynamique ?. Colloque Autour de la nomenclature des préjudices corporels Hommage au Président Dintilhac, Oct 2014, Paris, France. ⟨halshs-01082959⟩

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