Leçons de droit des obligations : cours complet et sujets corrigés

Pierre Cabrol; Monique Ribeyrol-Subrenat

Ouvrages Année : 2011

Leçons de droit des obligations : cours complet et sujets corrigés

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Pierre Cabrol

Fonction : Auteur
PersonId : 974521

IUT Bordeaux Montaigne

Monique Ribeyrol-Subrenat

Fonction : Auteur

Centre de droit comparé du travail et de la sécurité sociale

Mots clés

contrat formation du contrat conditions de validité du contrat effets du contrat sanctions quasi-contrats responsabilité civile contractuelle responsabilité civile délictuelle régimes spéciaux d’indemnisation

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Ouvrages
Titre	fr Leçons de droit des obligations : cours complet et sujets corrigés
Auteur(s)	Pierre Cabrol ¹ , Monique Ribeyrol-Subrenat ² 1 IUT Bordeaux Montaigne ( 567049 ) - France Université Bordeaux Montaigne ( 412629 ) 2 COMPTRASEC - Centre de droit comparé du travail et de la sécurité sociale ( 388106 ) - 16, Avenue Léon Duguit CS 50057 33608 Pessac cedex - France Université de Bordeaux ( 259761 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique UMR5114 / URA976 ( 441569 )
Langue du document	Français
ISBN	9782729866297
Vulgarisation	Non
Audience	Nationale
Date de publication	2011
Titre de la collection	Lecons De Droit
Page/Identifiant	288 p.
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Éditeur commercial	Ellipses
Mots-clés	fr contrat, formation du contrat, conditions de validité du contrat, effets du contrat, sanctions, quasi-contrats, responsabilité civile contractuelle, responsabilité civile délictuelle, régimes spéciaux d’indemnisation

Julie Zambau : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-01081375

Soumis le : vendredi 7 novembre 2014 à 16:13:42

Dernière modification le : lundi 24 avril 2023 à 13:04:09

Dates et versions

halshs-01081375, version 1 (07-11-2014)

Identifiants

HAL Id : halshs-01081375 , version 1

Citer

Pierre Cabrol, Monique Ribeyrol-Subrenat. Leçons de droit des obligations : cours complet et sujets corrigés. Ellipses, 288 p., 2011, Lecons De Droit, 9782729866297. ⟨halshs-01081375⟩

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Dernière date de mise à jour le 20/04/2024

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