Les juridictions de l'archevêque de Toulouse au XVIIIe siècle
Résumé
The Archbishop of Toulouse had three kinds of courts under his authority : the church courts on the level of both the diocese and the archi diocese ; a seigneurial court for his temporal belongings ; and a court that judged conflicts on church taxes paid by the clergy. These courts needed a numerous and qualified personnel. The activity of these courts varied considerably and tended to diminish during the last decades of the Old Regime.
L'archevêque de Toulouse avait trois juridictions durant les derniers siècles de l'Ancien Régime : les officialités diocésaine et métropolitaine ; la temporalité (justice seigneuriale) ; et le contentieux des décimes au niveau du diocèse de Toulouse et pour un ressort, en appel, beaucoup plus vaste. Ces juridictions exigeaient un personnel relativement nombreux et qualifié. L'activité de ces juridictions variait beaucoup et avait tendance à diminuer dans les dernières années de l'Ancien Régime.
Loading...