Le Conseil constitutionnel à la recherche du temps (perdu?)

Gilles Baudrez-Escarras

Article dans une revue Cahiers du Centre de droit et de politique comparés [Anciennement Bulletin de droit comparé] Année : 2013

Le Conseil constitutionnel à la recherche du temps (perdu?)

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Gilles Baudrez-Escarras

Fonction : Auteur

Droits international, comparé et européen / Centre de droit et de politique comparés Jean-Claude Escarras

Mots clés

CDPC JEAN-CLAUDE ESCARRAS Justice constitutionnelle

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Le Conseil constitutionnel à la recherche du temps (perdu?)
Sous-Titre	fr Réflexion et projection sur les effets dans le temps des décisions du juge constitutionnel
Auteur(s)	Gilles Baudrez-Escarras ¹ 1 DICE / CDPC - Droits international, comparé et européen / Centre de droit et de politique comparés Jean-Claude Escarras ( 217754 ) - 35, avenue Alphonse Daudet, BP 1416, 83056 Toulon Cedex - France Droits International, Comparé et Européen CDPC ( 239063 ) ; Aix Marseille Université ( 198056 ) ; Université de Pau et des Pays de l'Adour ( 301085 ) ; Université de Toulon ( 303091 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique UMR7318 ( 441569 )
Comité de lecture	Oui
Vulgarisation	Non
Langue du document	Français
Nom de la revue	Cahiers du CDPC - Cahiers du Centre de droit et de politique comparés [Anciennement Bulletin de droit comparé] (ISSN : 0298-7244) Centre de droit et de politique comparés Jean-Claude Escarras (CDPC-JCE) UMR-CNRS 7318 DICE Droits International, Comparé et Européen (Université de Toulon) [1987-....] Publié par Centre de droit et de politique comparés Jean-Claude Escarras (CDPC-JCE) UMR-CNRS 7318 DICE Droits International, Comparé et Européen (Université de Toulon) [1987-....] https://cdpc.univ-tln.fr/revues/cahiers-du-cdpc/
Audience	Internationale
Date de publication	2013
Volume	vol.10-2013
Page/Identifiant	pp. 151-169.
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Mots-clés	fr CDPC JEAN-CLAUDE ESCARRAS, Justice constitutionnelle

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Soumis le : dimanche 27 avril 2014 à 16:28:44

Dernière modification le : mardi 5 décembre 2023 à 18:08:08

Dates et versions

halshs-00984097, version 1 (27-04-2014)

Identifiants

HAL Id : halshs-00984097 , version 1

Citer

Gilles Baudrez-Escarras. Le Conseil constitutionnel à la recherche du temps (perdu?) : Réflexion et projection sur les effets dans le temps des décisions du juge constitutionnel. Cahiers du Centre de droit et de politique comparés [Anciennement Bulletin de droit comparé], 2013, vol.10-2013, pp. 151-169. ⟨halshs-00984097⟩

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Dernière date de mise à jour le 06/04/2024

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