Le droit patrimonial de la responsabilité civile. Réflexions cursives

Philippe Pierre

Chapitre d'ouvrage Année : 2014

Le droit patrimonial de la responsabilité civile. Réflexions cursives

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Philippe Pierre

Fonction : Auteur
PersonId : 943618
IdRef : 05576956X

Centre de Recherche Juridique de l’Ouest

Mots clés

droit patrimonial responsabilité civile indemnisation droit successoral

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Chapitre d'ouvrage
Titre	fr Le droit patrimonial de la responsabilité civile. Réflexions cursives
Auteur(s)	Philippe Pierre ¹ 1 CRJO - Centre de Recherche Juridique de l’Ouest ( 1055573 ) - Institut de l'Ouest : Droit et Europe, Université de Rennes 1, Faculté de droit et de science politique, 9 rue Jean Macé, 35000 Rennes - France Institut de l'Ouest : Droit et Europe ( 51547 ) ; Université de Rennes ( 105160 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique UMR6262 ( 441569 )
Vulgarisation	Non
Langue du document	Français
ISBN	978-2-7110-1857-4
Titre de l'ouvrage	Mélanges en l'honneur du professeur Raymond Le Guidec
Audience	Non spécifiée
Date de publication	2014-04
Page/Identifiant	819-834
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Éditeur commercial	LexisNexis
Mots-clés	fr droit patrimonial, responsabilité civile, indemnisation, droit successoral

Nathalie Cotelle : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-00978812

Soumis le : lundi 14 avril 2014 à 17:09:12

Dernière modification le : jeudi 21 mars 2024 à 11:28:04

Dates et versions

halshs-00978812, version 1 (14-04-2014)

Identifiants

HAL Id : halshs-00978812 , version 1

Citer

Philippe Pierre. Le droit patrimonial de la responsabilité civile. Réflexions cursives. Mélanges en l'honneur du professeur Raymond Le Guidec, LexisNexis, pp.819-834, 2014, 978-2-7110-1857-4. ⟨halshs-00978812⟩

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Dernière date de mise à jour le 20/04/2024

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