Brevet et patrimoine génétique : la brevetabilité des organismes génétiquement modifiés

Maryline Boizard

Chapitre d'ouvrage Année : 2014

Brevet et patrimoine génétique : la brevetabilité des organismes génétiquement modifiés

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Maryline Boizard

Fonction : Auteur
PersonId : 943786

Centre de Recherche Juridique de l’Ouest

Mots clés

patrimoine génétique OGM brevet biotechnologie

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Chapitre d'ouvrage
Titre	fr Brevet et patrimoine génétique : la brevetabilité des organismes génétiquement modifiés
Auteur(s)	Maryline Boizard ¹ 1 CRJO - Centre de Recherche Juridique de l’Ouest ( 1055573 ) - Institut de l'Ouest : Droit et Europe, Université de Rennes 1, Faculté de droit et de science politique, 9 rue Jean Macé, 35000 Rennes - France Institut de l'Ouest : Droit et Europe ( 51547 ) ; Université de Rennes ( 105160 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique UMR6262 ( 441569 )
Vulgarisation	Non
Langue du document	Français
ISBN	978-2-7535-3143-7
Titre de l'ouvrage	Diversités du patrimoine, Approche comparée en droits brésilien et français
Audience	Non spécifiée
Date de publication	2014-03
Page/Identifiant	163-180
Titre de la collection	L'univers des normes
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Éditeur commercial	Presses Universitaires de Rennes
Mots-clés	fr patrimoine génétique, OGM, brevet, biotechnologie

Nathalie Cotelle : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-00960668

Soumis le : mardi 18 mars 2014 à 15:13:08

Dernière modification le : jeudi 21 mars 2024 à 11:28:04

Dates et versions

halshs-00960668, version 1 (18-03-2014)

Identifiants

HAL Id : halshs-00960668 , version 1

Citer

Maryline Boizard. Brevet et patrimoine génétique : la brevetabilité des organismes génétiquement modifiés. Diversités du patrimoine, Approche comparée en droits brésilien et français, Presses Universitaires de Rennes, pp.163-180, 2014, L'univers des normes, 978-2-7535-3143-7. ⟨halshs-00960668⟩

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Dernière date de mise à jour le 06/04/2024

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