Chemins ruraux et chemins appartenant à des particuliers

Franck Bouscau

Article dans une revue Annales du Comité central agricole de la Sologne Année : 2008

Chemins ruraux et chemins appartenant à des particuliers

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Franck Bouscau

Fonction : Auteur

Centre d'histoire du droit

Mots clés

Histoire du Droit

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Chemins ruraux et chemins appartenant à des particuliers
Auteur(s)	Franck Bouscau ¹ 1 CHD - Centre d'histoire du droit ( 162394 ) - Faculté de droit 9, rue Jean Macé 35042 Rennes Cedex - France Université de Rennes ( 105160 )
Comité de lecture	Oui
Vulgarisation	Non
Langue du document	Français
Nom de la revue	Annales du Comité central agricole de la Sologne
Date de production/écriture	2007
Audience	Nationale
Date de publication	2008
Volume	2007-2008
Page/Identifiant	15-22
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Mots-clés	fr Histoire du Droit

Véronique Touya : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-00859594

Soumis le : lundi 9 septembre 2013 à 09:40:44

Dernière modification le : vendredi 10 mars 2023 à 16:18:25

Dates et versions

halshs-00859594, version 1 (09-09-2013)

Identifiants

HAL Id : halshs-00859594 , version 1

Citer

Franck Bouscau. Chemins ruraux et chemins appartenant à des particuliers. Annales du Comité central agricole de la Sologne, 2008, 2007-2008, pp.15-22. ⟨halshs-00859594⟩

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Chemins ruraux et chemins appartenant à des particuliers

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