La jurisprudence récente sur les brevets en matière de biotechnologie

Hélène Gaumont-Prat

Chapitre d'ouvrage Année : 2013

La jurisprudence récente sur les brevets en matière de biotechnologie

(1)

1

Hélène Gaumont-Prat

Fonction : Auteur
PersonId : 929508

Droit médical et de la santé

Mots clés

innovation Droit des brevets médecine personnalisée méthodes diagnostiques génie génétique

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Chapitre d'ouvrage
Titre	fr La jurisprudence récente sur les brevets en matière de biotechnologie
Auteur(s)	Hélène Gaumont-Prat ¹ 1 Droit médical et de la santé ( 174655 ) - UFR Droit 2 rue de la Liberté 93526 Saint-Denis Cedex - France Université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis EA1581 ( 11141 )
Vulgarisation	Non
Langue du document	Français
Titre de l'ouvrage	Innovation et droit
Audience	Non spécifiée
Date de publication	2013-06-03
Page/Identifiant	97-106
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Éditeur commercial	LEXTENSO
Mots-clés	fr innovation, Droit des brevets, médecine personnalisée, méthodes diagnostiques, génie génétique

Hélène Gaumont-Prat : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-00837983

Soumis le : lundi 24 juin 2013 à 15:20:45

Dernière modification le : mercredi 28 avril 2021 à 23:17:15

Dates et versions

halshs-00837983, version 1 (24-06-2013)

Identifiants

HAL Id : halshs-00837983 , version 1

Citer

Hélène Gaumont-Prat. La jurisprudence récente sur les brevets en matière de biotechnologie. Innovation et droit, LEXTENSO, pp.97-106, 2013. ⟨halshs-00837983⟩

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Dernière date de mise à jour le 20/04/2024

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