Risques psychosociaux et système canadien de prévention des risques professionnels

Loïc Lerouge (1)

1 COMPTRASEC - Centre de droit comparé du travail et de la sécurité sociale

Les risques psychosociaux au Québec et le système québécois de prévention des risques professionnels sont l'objet essentiel de ce rapport et de cette étude, mais une comparaison sera aussi effectuée avec une province anglophone connaissant un régime relatif au harcèlement psychologique, l'Ontario, mais dont la portée reste minime. Enfin, une comparaison avec la France s'impose de manière à évaluer le système français dans sa capacité à prendre en compte les risques psychosociaux au regard du système québécois.

Mots clés: risques psychosociaux; Canada; Québec; Ontario; prévention; compensation; réparation; harcèlement psychologique

Domaines: Droit

Loïc Lerouge. Risques psychosociaux et système canadien de prévention des risques professionnels. 2012. ⟨halshs-00783045⟩