Marque et liberté d'expression en droit français et de l'Union européenne

Maryline Boizard

Communication dans un congrès Année : 2012

Marque et liberté d'expression en droit français et de l'Union européenne

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Maryline Boizard

Fonction : Auteur

Centre de Recherche Juridique de l’Ouest

Mots clés

marque droit français droit de l'Union européenne

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Communication dans un congrès
Titre	fr Marque et liberté d'expression en droit français et de l'Union européenne
Auteur(s)	Maryline Boizard ¹ 1 CRJO - Centre de Recherche Juridique de l’Ouest ( 1055573 ) - Institut de l'Ouest : Droit et Europe, Université de Rennes 1, Faculté de droit et de science politique, 9 rue Jean Macé, 35000 Rennes - France Institut de l'Ouest : Droit et Europe ( 51547 ) ; Université de Rennes ( 105160 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique UMR6262 ( 441569 )
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Actes	Oui
Invité	Oui
Langue du document	Français
Audience	Internationale
Titre du congrès	Colloque Université Fédérale de Cuiaba
Date début congrès	2012-11-07
Date fin congrès	2012-11-08
Ville	Cuiaba
Pays	Brésil
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Mots-clés	fr marque, droit français, droit de l'Union européenne

Nathalie Cotelle : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-00782262

Soumis le : mardi 29 janvier 2013 à 14:15:43

Dernière modification le : jeudi 21 mars 2024 à 11:28:04

Dates et versions

halshs-00782262, version 1 (29-01-2013)

Identifiants

HAL Id : halshs-00782262 , version 1

Citer

Maryline Boizard. Marque et liberté d'expression en droit français et de l'Union européenne. Colloque Université Fédérale de Cuiaba, Nov 2012, Cuiaba, Brésil. ⟨halshs-00782262⟩

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Dernière date de mise à jour le 06/04/2024

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