Sortie d'enfants handicapés : les accompagnateurs doivent anticiper les dangers

Jean-Marc Lhuillier

Article dans une revue Dictionnaire permanent Action sociale - Bulletin Année : 2012

Sortie d'enfants handicapés : les accompagnateurs doivent anticiper les dangers

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Jean-Marc Lhuillier

Fonction : Auteur

Centre de Recherche Juridique de l’Ouest

Mots clés

responsabilité établissement enfant handicapé décès enfant autiste

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Sortie d'enfants handicapés : les accompagnateurs doivent anticiper les dangers
Sous-Titre	pt Cass. crim., 6 mars 2012, n°11-85.609
Auteur(s)	Jean-Marc Lhuillier ¹ 1 CRJO - Centre de Recherche Juridique de l’Ouest ( 1055573 ) - Institut de l'Ouest : Droit et Europe, Université de Rennes 1, Faculté de droit et de science politique, 9 rue Jean Macé, 35000 Rennes - France Institut de l'Ouest : Droit et Europe ( 51547 ) ; Université de Rennes ( 105160 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique UMR6262 ( 441569 )
Comité de lecture	Oui
Vulgarisation	Non
Langue du document	Français
Nom de la revue	Dictionnaire permanent Action sociale - Bulletin Éditions législatives Publié par Éditions législatives https://www.elnet.fr
Audience	Nationale
Date de publication	2012-05
Numéro	291
Page/Identifiant	7
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Mots-clés	fr responsabilité établissement, enfant handicapé, décès enfant autiste

Nathalie Cotelle : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-00757350

Soumis le : lundi 26 novembre 2012 à 16:44:30

Dernière modification le : jeudi 21 mars 2024 à 11:28:04

Dates et versions

halshs-00757350, version 1 (26-11-2012)

Identifiants

HAL Id : halshs-00757350 , version 1

Citer

Jean-Marc Lhuillier. Sortie d'enfants handicapés : les accompagnateurs doivent anticiper les dangers. Dictionnaire permanent Action sociale - Bulletin, 2012, 291, pp.7. ⟨halshs-00757350⟩

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Dernière date de mise à jour le 06/04/2024

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