Les mutations des créances entre époux

Anne Karm

Chapitre d'ouvrage Année : 2012

Les mutations des créances entre époux

(1)

1

Anne Karm

Fonction : Auteur

Centre de Recherche Juridique de l’Ouest

Mots clés

mutations des créances époux

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Chapitre d'ouvrage
Titre	fr Les mutations des créances entre époux
Auteur(s)	Anne Karm ¹ 1 CRJO - Centre de Recherche Juridique de l’Ouest ( 1055573 ) - Institut de l'Ouest : Droit et Europe, Université de Rennes 1, Faculté de droit et de science politique, 9 rue Jean Macé, 35000 Rennes - France Institut de l'Ouest : Droit et Europe ( 51547 ) ; Université de Rennes ( 105160 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique UMR6262 ( 441569 )
Titre de l'ouvrage	Mélanges en l'honneur du professeur Gérard Champenois
Audience	Non spécifiée
Date de publication	2012-06
Page/Identifiant	453-483
Vulgarisation	Non
Langue du document	Français
Éditeur commercial	Defrénois
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Mots-clés	fr mutations des créances, époux

Nathalie Cotelle : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-00737714

Soumis le : mardi 2 octobre 2012 à 15:11:31

Dernière modification le : jeudi 21 mars 2024 à 11:28:04

Dates et versions

halshs-00737714, version 1 (02-10-2012)

Identifiants

HAL Id : halshs-00737714 , version 1

Citer

Anne Karm. Les mutations des créances entre époux. Mélanges en l'honneur du professeur Gérard Champenois, Defrénois, pp.453-483, 2012. ⟨halshs-00737714⟩

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Dernière date de mise à jour le 20/04/2024

Les mutations des créances entre époux

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