Les conflits sur les émoluments dans les places fortes du Hainaut du XVIIe au XVIIIe siècle

Résumé : À la fin du XVIIe siècle le déploiement des places fortes en Hainaut a permis l'installation d'un état-major dans chaque place. Leurs membres subalternes sont entrés en conflit avec certaines communautés de métiers à propos de la perception d'émoluments. Le règlement de ces conflits permet de saisir plusieurs points de l'histoire institutionnelle et juridique du Hainaut. Premièrement, les papiers des conflits permettent de circonscrire la notion d'émoluments. Deuxièmement l'étude de ceux-ci met en lumière l'hétérogénéité de la composition des états-majors à la fin de l'Ancien Régime. Troisièmement les requêtes et les placets nous renseignent sur la compétence et la procédure contentieuse. Enfin il est possible de dégager les prétentions des parties aux conflits et les solutions apportées par l'intendant du Hainaut.
Type de document :
Communication dans un congrès
Philippe Bragard, Jean-François Chanet, Catherine Denys et Philippe Guignet. L'armée et la ville dans l'Europe du Nord et du Nord-Ouest. Du XVe siècle à nos jours, May 2004, Lille, France. Academia-Bruylant, Presses universitaires de Louvain, 7, pp.387-396, 2006, Temps et Espaces
Liste complète des métadonnées

Littérature citée [1 références]  Voir  Masquer  Télécharger

https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-00731837
Contributeur : Renaud Limelette <>
Soumis le : vendredi 14 septembre 2012 - 10:12:02
Dernière modification le : lundi 17 septembre 2012 - 15:19:24
Document(s) archivé(s) le : samedi 15 décembre 2012 - 02:50:09

Fichier

les_conflits_sur_les_A_molumen...
Fichiers produits par l'(les) auteur(s)

Identifiants

  • HAL Id : halshs-00731837, version 1

Collections

Citation

Renaud Limelette. Les conflits sur les émoluments dans les places fortes du Hainaut du XVIIe au XVIIIe siècle. Philippe Bragard, Jean-François Chanet, Catherine Denys et Philippe Guignet. L'armée et la ville dans l'Europe du Nord et du Nord-Ouest. Du XVe siècle à nos jours, May 2004, Lille, France. Academia-Bruylant, Presses universitaires de Louvain, 7, pp.387-396, 2006, Temps et Espaces. 〈halshs-00731837〉

Partager

Métriques

Consultations de la notice

136

Téléchargements de fichiers

230