Les causes d'exonération en droit français et dans d'autres ordres juridiques nationaux

Olivia Sabard

Chapitre d'ouvrage Année : 2012

Les causes d'exonération en droit français et dans d'autres ordres juridiques nationaux

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1

Olivia Sabard

Fonction : Auteur
PersonId : 943993
IdRef : 120828502

Centre de Recherche Juridique de l’Ouest

Mots clés

responsabilité civile causes d'exonération droit français

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Chapitre d'ouvrage
Titre	fr Les causes d'exonération en droit français et dans d'autres ordres juridiques nationaux
Auteur(s)	Olivia Sabard ¹ 1 CRJO - Centre de Recherche Juridique de l’Ouest ( 1055573 ) - Institut de l'Ouest : Droit et Europe, Université de Rennes 1, Faculté de droit et de science politique, 9 rue Jean Macé, 35000 Rennes - France Institut de l'Ouest : Droit et Europe ( 51547 ) ; Université de Rennes ( 105160 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique UMR6262 ( 441569 )
Vulgarisation	Non
Langue du document	Français
Titre de l'ouvrage	Le droit français de la responsabilité civile confronté aux projets européens d'harmonisation
Audience	Non spécifiée
Date de publication	2012-06
Page/Identifiant	485-506
Commentaire	Travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité Civile et l'Assurance (GRERCA). Séminaire des 26 et 27 mars 2010 à Genève
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Éditeur commercial	IRJS Edition
Mots-clés	fr responsabilité civile, causes d'exonération, droit français

Nathalie Cotelle : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-00714599

Soumis le : jeudi 5 juillet 2012 à 10:16:32

Dernière modification le : jeudi 21 mars 2024 à 11:28:04

Dates et versions

halshs-00714599, version 1 (05-07-2012)

Identifiants

HAL Id : halshs-00714599 , version 1

Citer

Olivia Sabard. Les causes d'exonération en droit français et dans d'autres ordres juridiques nationaux. Le droit français de la responsabilité civile confronté aux projets européens d'harmonisation, IRJS Edition, pp.485-506, 2012. ⟨halshs-00714599⟩

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Dernière date de mise à jour le 20/04/2024

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