De ventôse à messidor de l'An III, réécrire la constitution?

Patrice Rolland

Chapitre d'ouvrage Année : 2011

De ventôse à messidor de l'An III, réécrire la constitution?

(1)

1

Patrice Rolland

Fonction : Auteur
PersonId : 835218

Groupe Sociétés, Religions, Laïcités

Mots clés

constitution révision constitutionnelle gouvernement révolutionnaire gouvernement provisoire lois organiques pouvoir constituant

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Chapitre d'ouvrage
Titre	fr De ventôse à messidor de l'An III, réécrire la constitution?
Auteur(s)	Patrice Rolland ¹ 1 GSRL - Groupe Sociétés, Religions, Laïcités ( 1335 ) - Site Pouchet 59-61, rue Pouchet 75849 Paris, cedex 17. Campus Condorcet, 14, cours des Humanités, Bâtiment Recherche Nord - 5ème étage, 93322 Aubervilliers cedex. - France École Pratique des Hautes Études ( 110691 ) ; Université Paris Sciences et Lettres ( 564132 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique UMR8582 ( 441569 )
Vulgarisation	Non
Langue du document	Français
Titre de l'ouvrage	L'écriture de la constitution
Audience	Non spécifiée
Date de publication	2011
Page/Identifiant	203-215
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Éditeur commercial	Presses universitaires d'Aix-Marseille
Mots-clés	fr constitution, révision constitutionnelle, gouvernement révolutionnaire, gouvernement provisoire, lois organiques, pouvoir constituant

Patrice Rolland : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-00701670

Soumis le : vendredi 25 mai 2012 à 18:05:49

Dernière modification le : vendredi 19 avril 2024 à 16:18:55

Dates et versions

halshs-00701670, version 1 (25-05-2012)

Identifiants

HAL Id : halshs-00701670 , version 1

Citer

Patrice Rolland. De ventôse à messidor de l'An III, réécrire la constitution?. L'écriture de la constitution, Presses universitaires d'Aix-Marseille, pp.203-215, 2011. ⟨halshs-00701670⟩

Exporter

BibTeX TEI Dublin Core DC Terms EndNote Datacite

Collections

EPHE CNRS PSL CAMPUS-CONDORCET

44 Consultations

0 Téléchargements

Dernière date de mise à jour le 06/04/2024

De ventôse à messidor de l'An III, réécrire la constitution?

Mots clés

Domaines

Dates et versions

Identifiants

Citer

Exporter

Collections

Partager