De la fabrication à l'utilisation industrielle des nanotubes de carbone quels dispositifs juridiques pour la protection de l'environnement

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Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Chapitre d'ouvrage
Titre	fr De la fabrication à l'utilisation industrielle des nanotubes de carbone quels dispositifs juridiques pour la protection de l'environnement
Auteur(s)	Nathalie Hervé-Fournereau ¹ , Marion Bary ² , Alexandra Langlais ¹ , Philippe Billet ³ 1 CEDRE - Centre De Recherches Européennes ( 1055574 ) - Institut de l'Ouest : Droit et Europe, Université de Rennes 1, Faculté de droit et de science politique, 9 rue Jean Macé, 35000 Rennes - France Institut de l'Ouest : Droit et Europe ( 51547 ) ; Université de Rennes ( 105160 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique UMR6262 ( 441569 ) 2 CRJO - Centre de Recherche Juridique de l’Ouest ( 1055573 ) - Institut de l'Ouest : Droit et Europe, Université de Rennes 1, Faculté de droit et de science politique, 9 rue Jean Macé, 35000 Rennes - France Institut de l'Ouest : Droit et Europe ( 51547 ) ; Université de Rennes ( 105160 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique UMR6262 ( 441569 ) 3 IDE - Institut de Droit de l'Environnement ( 189298 ) - 18 rue Chevreul - 69362 Lyon Cedex 07 - France Environnement, Ville, Société ( 145345 ) ; École normale supérieure de Lyon UMR5600 ( 6818 ) ; École des Mines de Saint-Étienne UMR5600 ( 29212 ) ; Institut Mines-Télécom [Paris] ( 302102 ) ; Université Lumière - Lyon 2 UMR5600 ( 33804 ) ; Université Jean Moulin - Lyon 3 UMR5600 ( 118744 ) ; Université de Lyon ( 301088 ) ; Institut National des Sciences Appliquées de Lyon ( 219748 ) ; Université de Lyon ( 301088 ) ; Institut National des Sciences Appliquées ( 301232 ) ; Université Jean Monnet - Saint-Étienne UMR5600 ( 300284 ) ; École Nationale des Travaux Publics de l'État UMR5600 ( 300365 ) ; École nationale supérieure d'architecture de Lyon ( 411390 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique UMR5600 ( 441569 )
Titre de l'ouvrage	De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux - Le cadre normatif des nanotubes de carbone
Audience	Non spécifiée
Date de publication	2012-02-27
Page/Identifiant	249-272
Titre de la collection	Droit des technologies
Vulgarisation	Non
Langue du document	Français
Éditeur commercial	Larcier
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Mots-clés	fr nanotechnologies, nanotubes de carbone, nanomatériaux

Nathalie Cotelle : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-00685981

Soumis le : vendredi 6 avril 2012 à 15:18:44

Dernière modification le : mardi 16 avril 2024 à 03:25:40

Dates et versions

halshs-00685981, version 1 (06-04-2012)

Identifiants

HAL Id : halshs-00685981 , version 1

Citer

Nathalie Hervé-Fournereau, Marion Bary, Alexandra Langlais, Philippe Billet. De la fabrication à l'utilisation industrielle des nanotubes de carbone quels dispositifs juridiques pour la protection de l'environnement. De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux - Le cadre normatif des nanotubes de carbone, Larcier, pp.249-272, 2012, Droit des technologies. ⟨halshs-00685981⟩

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Dernière date de mise à jour le 20/04/2024