Vocation successorale : radioscopie d'une ambiguïté

Marie-Renée Kervella

Article dans une revue La semaine juridique. Notariale et immobilière Année : 2011

Vocation successorale : radioscopie d'une ambiguïté

(1)

1

Marie-Renée Kervella

Fonction : Auteur

Institut de l'Ouest : Droit et Europe

Mots clés

droit successoral vocation successorale Héritier décès du parent

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Sous-Titre	fr Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 6 octobre 2010, pourvoi numéro 09-10.989 et Cour de cassation, première Chambre civile, 4 mai 2011, pourvoi numéro 09-68.983
Titre	it Vocation successorale : radioscopie d'une ambiguïté
Auteur(s)	Marie-Renée Kervella ¹ 1 IODE - Institut de l'Ouest : Droit et Europe ( 51547 ) - Faculté de Droit et de Science Politique - 9 Rue Jean Mace 35042 RENNES CEDEX - France Université de Rennes ( 105160 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique UMR6262 ( 441569 )
Comité de lecture	Oui
Vulgarisation	Non
Langue du document	Français
Nom de la revue	JCP N - La semaine juridique. Notariale et immobilière (ISSN : 0242-5785, ISSN électronique : 1963-031X) Éditions techniques [1943-1994] - Éditions du Juris-classeur [1995-2004 - LexisNexis [2005-....] Publié par Éditions techniques [1943-1994] - Éditions du Juris-classeur [1995-2004 - LexisNexis [2005-....] https://www.lexis360intelligence.fr/revues/La_Semaine_Juridique_-_Notariale_et_immobilière_(JCP_N)/PNO_RJCPNI
Audience	Nationale
Date de publication	2011-07-22
Numéro	29
Page/Identifiant	23-25
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Mots-clés	fr droit successoral, vocation successorale, Héritier, décès du parent

Nathalie Cotelle : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-00629002

Soumis le : mardi 4 octobre 2011 à 16:30:52

Dernière modification le : jeudi 21 mars 2024 à 11:28:04

Dates et versions

halshs-00629002, version 1 (04-10-2011)

Identifiants

HAL Id : halshs-00629002 , version 1

Citer

Marie-Renée Kervella. Vocation successorale : radioscopie d'une ambiguïté. La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2011, 29, pp.23-25. ⟨halshs-00629002⟩

Exporter

BibTeX TEI Dublin Core DC Terms EndNote Datacite

Collections

UNIV-RENNES1 CNRS IODE IODE-THE UR1-DROIT UNIV-RENNES UR1-DEGSP

57 Consultations

0 Téléchargements

Dernière date de mise à jour le 13/04/2024

Vocation successorale : radioscopie d'une ambiguïté

Mots clés

Domaines

Dates et versions

Identifiants

Citer

Exporter

Collections

Partager