, Paris) en 1902 Nous mettons à part son ouvrage intitulé Trois années d'études algériennes (législatives, sociales, pénitentiaires et pénales 1899-1901), qui reprend (certes parfois en les augmentant) des articles déjà publiés entre 1899 et 1901, dans la mesure où ce recueil est, à notre avis, davantage dans la logique des contributions qui ont été éditées avant 1902-03, Traité élémentaire de législation algérienne, op. cit., 1903 (première édition), t. II, p.31
, Quelques mois avant cet arrêt, le gouverneur général avait développé un raisonnement différent selon lequel le décret Lambrecht ne pouvait plus être appliqué (cf. la circulaire du 25 décembre 1895 Larcher développe son argumentation dans : Traité élémentaire?, pp.198-212, 1896.
, il commence à établir et qui recense les textes illégaux : LARCHER, « La législation de la profession d'armurier en Algérie (A propos d'un arrêté du gouverneur général du 30 décembre 1909) », RA, 1910, I, p. 118-119, note 1. 50 LARCHER, « Le régime de l'indigénat algérien. Réponse à M, Ch. Depincé », RPP, p.125, 1912.
, Albin Rozet la propose, dans un ensemble d'articles que j'estime fort bien conçus : il donne aux indigènes la garantie de notre justice tout en conservant à l'administration les armes indispensables, Mais qui dit législation spéciale ne dit pas nécessairement illégalité et arbitraire » (LARCHER, « Le régime de l'indigénat algérien?, pp.468-469
, Archives Nationales de Paris (AN), f17/23386. 56 LARCHER, « Les imperfections de la législation algérienne, pp.61-73, 1916.
, à faire à ce dernier texte une place dans le « Musée des horreurs » de la législation algérienne, déjà pas mal garni : cet arrêté ne tendait-il pas à rien moins qu'à modifier illégalement un texte inexistant ? » (LARCHER, « La législation de la profession d'armurier en Algérie, p.118
, 60 Y compris les gouverneurs Par exemple : « Quand l'Algérie avait pour gouverneur un homme qui a fait à l'Algérie un mal énorme en y développant le particularisme et en la dotant d'institutions telles que les tribunaux répressifs indigènes ? M. Révoil ? ce gouverneur « échappé de la Carrière » n'avait pas rêvé moins que la suppression de la justice en Algérie. Et c'est précisément dans le régime de l'indigénat qu'il avait trouvé le moyen de réaliser son beau rêve » (LARCHER, « Le régime de l'indigénat algérien?, Les jeux dans les cafés maures, pp.67-459, 1911.
, tribunaux répressifs indigènes d'Algérie devant la Cour de cassation, p.456
, suivant la jolie expression d'un général sénateur, avait plus grands yeux que ventre, s'annexa brusquement une grande partie du territoire militaire Et aussi, je l'avoue sans honte, puisque je me trouve en si agréable compagnie, j'ai commis jadis l'erreur en laquelle tombe aujourd'hui M. Depincé : j'ai cru à la vérité des affirmations et des appréciations contenues dans les documents officiels. Mais j'ai, depuis lors, passé en Algérie un nombre déjà respectable d'années. Je sais quel faible degré de confiance il convient d'attacher à certains rapports habilement préparés dans les bureaux. J'ai étudié les questions indigènes sur place. Et voilà pourquoi mon opinion s'est modifiée » (LARCHER, « Le régime de l'indigénat algérien? Ce n'est d'ailleurs pas l'unique exemple où Larcher reconnaît que l'expérience a mis en, pp.469-258, 1911.
, homme en faveur des « indigènes » algériens pendant l'entre-deux-guerres (article disponible en ligne sur le site : www.persee.fr) On peut se demander s'il n'existe pas également une ressemblance rhétorique. Sur ce point, et sans préjuger des conclusions d'une enquête plus générale, on notera que le style de Larcher peut être comparé à celui qu'emploiera le professeur de droit administratif lyonnais Jean Appleton, dans un rapport pour la Ligue des Droits de l'Homme, à propos de la légalité des décrets concernant les tribunaux répressifs (cf. Jean APPLETON, Juridiction répressive en Algérie. Deux décrets illégaux En particulier : « Dans le cours de cette étude, nous verrons que cette appréciation sévère [de Larcher] n'est que trop justifiée. Organisateurs d'une législation barbare fondée sur le mépris des droits de la défense et sur l, pp.62-65, 1902.
, Catherine FILLON, « L'itinéraire d'un avocat engagé : l'exemple de Jean Appleton », Revue de la Société internationale de l'histoire de la profession d'avocat, pp.195-218, 1994.
, Et je n'ai pas d'autres passions : « La vérité, toute la vérité, rien que la vérité ». Je ne pourrais, sans indignité, me départir de mon rôle de témoin fidèle, pp.17-23386, 1916.
, Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1885-1914)
, des droits locaux (que l'on retrouvera plus tard avec Georges-Henri Bousquet, Louis Milliot et Paul Viard) pour lesquels l'égalité doit passer par l'assimilation des règles locales au droit français, du fait qu'il s'agit d'un droit jugé mieux organisé, plus moral et moderne. Cette assimilation n'est pas brutale dans la mesure où -du moins à partir du tournant du siècle -elle est généralement pensée par le biais de modifications et d'instruments internes au droit musulman. Ces juristes sont défavorables à la divisibilité de l'égalité, donc à l'assimilation par les droits politiques au détriment des droits civils
, mais une recherche s'avère nécessaire pour mesurer son influence sur les juristes algériens et, plus particulièrement, sur les avocats. L'idée fondamentale défendue par Larcher est que si le droit doit s'adapter dans une certaine mesure au terrain spécifique de l'outre-mer, ce ne peut être au détriment des garanties et des libertés élémentaires des sujets et des citoyens Il n'est pas seul à défendre cette conception, c'est également le cas de Gilbert Massonié 69 . Les écrits de Larcher n'ont pas pour objet de remettre en cause le système colonial ? ce qui n'exclut pas qu'ils aient pu être utilisés, par la suite, en faveur de la décolonisation 70 . Il lutte avant tout pour le droit commun : l'Algérie étant la France, il n'existe pas de raison pour que les mêmes garanties ne s'appliquent pas aux sujets et aux citoyens des deux côtés de la Méditerranée, la contestation au sein d'un système ne constitue pas une étape essentielle vers sa normalisation ou même vers la reconnaissance de sa légitimité