Nouveau modèle pour le diagnostic de l'installation de gaz - HAL Accéder directement au contenu
Article dans une revue Construction - Urbanisme : l'actualité juridique et fiscale de l'immobilier Année : 2010

Nouveau modèle pour le diagnostic de l'installation de gaz

Gwenaëlle Durand-Pasquier
  • Fonction : Auteur
Institut de l'Ouest : Droit et Europe

Domaines

Droit

Nathalie Cotelle  : 

https://shs.hal.science/halshs-00583257

Soumis le : mardi 5 avril 2011 à 11:55:09

Dernière modification le : jeudi 21 mars 2024 à 11:28:04

Fichier non déposé

Dates et versions

halshs-00583257, version 1 (05-04-2011)

Identifiants

  • HAL Id : halshs-00583257 , version 1

Citer

Gwenaëlle Durand-Pasquier. Nouveau modèle pour le diagnostic de l'installation de gaz. Construction - Urbanisme : l'actualité juridique et fiscale de l'immobilier, 2010, 11, pp.87. ⟨halshs-00583257⟩

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Dernière date de mise à jour le 06/04/2024

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