B. Arnaldo and «. Rassegna-di-diritto-coloniale, 36 Décret royal du 3 novembre 1921 n. 1691 et décret royal du 27 août 1923 n. 2484. 37 Fernando VALENZI (Premier président de la Cour d'Appel de Libye), « La giustizia sciaraitica in Libia, Rivista di Diritto Coloniale (RDC), n. 1?2, pp.311-328, 1919.

C. , A. , G. Dons, ». , and 1. Cf, également : « Extrait d'un catalogue de manuscrits sur le droit musulman et la biographie des légistes des différentes sectes », même auteur, même date, Dons et acquisitions, pp.12-70

K. Perron-(-traduction-) and . Ibn-ish-'ak-', Précis de jurisprudence musulmane ou principes de législation musulmane civile et religieuse selon le rite malékite

M. and «. Le, droit musulman algérien (rite malékite) Ses origines, p.220, 1913.

». Notice-sur-le-droit-musulman-et-sur-les-principaux-légistes-de-l-'islam, Ce passage est précédé d'une liste de sept ouvrages « qu'il serait utile d'imprimer et de traduire pour rendre la connaissance du droit musulman populaire parmi les Européens Jurisprudence musulmane selon le rite malékite. Traduction par Perron (1849), 6 vol. » en double exemplaire ; « Khalil, Code musulman, rite malékite. Statut réel. Texte arabe et traduction française, par Seignette, 58 Il existe quatre exemplaires de Khalil (« Khalil?Ibn?Ishak Seignette (N.), Code musulman par Khalil, texte et traduction (1878) ») sur un total de trente?cinq ouvrages. Seuls deux autres auteurs musulmans anciens sont représentés en dehors Le livre des ventes Cah ih d'el?Bokhâri suivi du livre de la vente (Selem) et du livre du retrait (Choufa), pp.76-78, 1910.

.. N. 59-cf, /. Paris, . Alger, /. Challamel, E. Jourdan et al., Code musulman par Khalil, rite malékite, statut réel Mariage et répudiation Les traductions de ses oeuvres se poursuivent jusqu'en 1962 (quatre tomes édités entre, avec une traduction de G.?H. BOUSQUET : KHALIL, Abrégé de la loi musulmane selon le rite de l'Imam Malek, 1878.

. Cf and . Meysonnasse, Code civil musulman suivant le cadre du Code Civil Rite malékite, Paris, Chevalier Marescq, 1898. 64 Jean?Paul CHARNAY, La vie musulmane en Algérie d'après la jurisprudence de la première moitié du XX è siècle, p.295, 1991.

M. Ignace and . Ohsson, Tableau général de l'Empire ottoman

M. and «. La, science européenne du droit musulman », Revue juridique et politique de l'union française, p.197, 1947.

». Documento-dell-'ufficio-«-legislazione-e-giustizia, ». , and A. , 74 Op. cit. 75 Il s'agit de l'ouvrage de droit malékite rédigé par Khalil et commenté par les professeurs Guidi et Santillana : Il Mokhtassar Giurisprudenza religiosa « Ibadat », version du professeur I. GUIDI, II : Diritto civile, penale e giudiziario, 1919.

S. , A. Du-code, . Civil, . Tunis, . Picard et al., Une partie de l'avant?projet est reprise dans le Code tunisien des obligations et des contrats qui entre en vigueur le 1 er juin 1907 (cf, Le Code des obligations et des contrats », dans La codification. Actes du colloque organisé par la faculté de droit de Toulouse, p.187, 1899.

M. Morand-droit-musulman-algérien, /. Alger, . Paris, /. Jourdan, and . Challamel, 80 Sous la direction d'E. ROBE à partir de 1859. 81 Sautayra est nommé au Conseil d'État en 1849, mais les aléas de la politique mettent un frein à sa carrière. Il arrive en Algérie en 1859 et accepte les fonctions de juge de paix à Mascara. Le discours du procureur général Pompéi donne des indices sur ses motivations politiques : « La magistrature ouvrait ainsi un asile à votre libéralisme, et l'Algérie un vaste champ à votre zèle généreux pour la chose publique » (« Discours prononcés par M. le procureur général Pompéi, M. le président Perrine, M. le Premier président Sautayra. Audience solennelle du 23 mai 1881, Procès?verbal de l'installation de M. bonne administration de la justice » de rendre compte des règles du statut personnel « telles qu'elles sont établies par les auteurs musulmans les plus accrédités et qu'elles sont appliquées par la jurisprudence algérienne » 82 . De même, les Italiens ne se limitent pas à la traduction puisqu'ils publient la jurisprudence de la Cour d'appel de Libye 83, 1916.

C. Sautayra, Du statut personnel et des successions, p.2, 1873.

O. and M. Delle-colonie, Giurisprudenza coloniale della Corte d'Appello per la Libia Giurisprudenza della Corte d'Appello della Libia (1920­1925), Tripoli, Tipo?litografia della Scuola d'Arti e Mestieri Les deux ouvrages sont mentionnés sous l'abréviation GCAL. 84 Dans la bibliothèque de la Cour d'appel d'Alger, un seul ouvrage juridique porte sur l'école ibadite : « Hureaux, Droit mozabite, extraits traduits du Kitab?el?Nil (1882), p.77, 1926.

Z. , «. Législation-mozabite, ». , and I. , et s. ; 120 et s. ; 143 et s. ; « Cours de coutumes indigènes professé à l'école de droit d, pp.95-95

M. Cohen and G. Ebrei-in-libia, Cet ouvrage a été récemment réédité sous le même titre, 1929.

E. Bernard, L. Milliot, and . Les, et s. 91 HANOTEAU et LETOURNEUX, Qânouns kabiles dans l'ouvrage de Hanoteau et Letourneux, pp.1872-1873, 1931.
URL : https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01367924

?. Bousquet and . Un-culte-À-détruire, Revue de la Méditerranée, n. 38, juillet?août 1950, p. 454, note 1. 93 Des philosophes comme Ebn'Acem ou Ben Abî Zaïd el?Qai rawâni sont traduits (cf. M. MORAND, « Les problèmes indigènes et le droit musulman en Algérie » (chapitre IX, Histoire et Historiens de l'Algérie, p.308, 1931.

M. and «. Le-droit-musulman-algérien, Ses origines », op. cit., p. 223 et E. LARCHER, « Compte?rendu du projet de codification du droit musulman », RA, I, 1913, p. 5. Il faut, toutefois, noter qu'aujourd'hui encore l