La place de la responsabilité objective, Notion de rôle de la faute en droit français

Philippe Pierre

Article dans une revue Revue Lamy Droit civil Année : 2010

La place de la responsabilité objective, Notion de rôle de la faute en droit français

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Philippe Pierre

Fonction : Auteur
PersonId : 738356
IdHAL : philippe-pierre
ORCID : 0000-0003-0863-8255
IdRef : 137693338

Institut de l'Ouest : Droit et Europe

Mots clés

responsabilité objective

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr La place de la responsabilité objective, Notion de rôle de la faute en droit français
Auteur(s)	Philippe Pierre ¹ 1 IODE - Institut de l'Ouest : Droit et Europe ( 51547 ) - Faculté de Droit et de Science Politique - 9 Rue Jean Mace 35042 RENNES CEDEX - France Université de Rennes ( 105160 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique UMR6262 ( 441569 )
Comité de lecture	Oui
Vulgarisation	Non
Langue du document	Français
Nom de la revue	RLDC - Revue Lamy Droit civil (ISSN : 1768-4099, ISSN électronique : 2115-8886) Lamy [2004-2007] - Wolters Kluwer [2007-2002] - Lamy Liaisons [2023-....] Publié par Lamy [2004-2007] - Wolters Kluwer [2007-2002] - Lamy Liaisons [2023-....] https://www.lamyline.fr/Content/RevuesGroup.aspx?params=H4sIAAAAAAAEACsoTcrNTylOzbENSi0rTS1WKyhNSsnPBQkYGBhbBnqCBBLTi0oLoEIRxqFYhADXmYIORwAAAA==WKE
Audience	Nationale
Date de publication	2010-05
Numéro	71
Page/Identifiant	16-25
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Mots-clés	fr responsabilité objective

Nathalie Cotelle : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-00488998

Soumis le : jeudi 3 juin 2010 à 15:46:55

Dernière modification le : jeudi 21 mars 2024 à 11:28:04

Dates et versions

halshs-00488998, version 1 (03-06-2010)

Identifiants

HAL Id : halshs-00488998 , version 1

Citer

Philippe Pierre. La place de la responsabilité objective, Notion de rôle de la faute en droit français. Revue Lamy Droit civil, 2010, 71, pp.16-25. ⟨halshs-00488998⟩

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Dernière date de mise à jour le 20/04/2024

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