Articles 189 à 190

Fabien Terpan

Chapitre d'ouvrage Année : 2009

Articles 189 à 190

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Fabien Terpan

Fonction : Auteur
PersonId : 954703

Pacte, Laboratoire de sciences sociales

Centre d'études sur la sécurité internationale et les coopérations européennes

Sciences Po Grenoble - Institut d'études politiques de Grenoble

Mots clés

Union européenne droit communautaire Parlement européen

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Chapitre d'ouvrage
Titre	fr Articles 189 à 190
Sous-Titre	fr Parlement européen
Auteur(s)	Fabien Terpan ^{1, 2, 3} 1 PACTE - Pacte, Laboratoire de sciences sociales ( 675 ) - Siège : IEP - BP 48 38040 Grenoble cedex 9 - France Université Pierre Mendès France - Grenoble 2 ( 3886 ) ; Université Joseph Fourier - Grenoble 1 ( 51016 ) ; Sciences Po Grenoble - Institut d'études politiques de Grenoble ( 89636 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique UMR5194 ( 441569 ) 2 CESICE - Centre d'études sur la sécurité internationale et les coopérations européennes ( 41628 ) - Université Grenoble Alpes Faculté de Droit 1133 rue des résidences 38400 St Martin d'Hères - France Université Pierre Mendès France - Grenoble 2 EA2420 ( 3886 ) ; Sciences Po Grenoble - Institut d'études politiques de Grenoble ( 89636 ) 3 IEPG - Sciences Po Grenoble - Institut d'études politiques de Grenoble ( 89636 ) - 1030, avenue centrale - Domaine Universitaire - 38400 Saint-Martin-d'Hères - France
Vulgarisation	Non
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2009
Titre de l'ouvrage	Commentaire article par article des traités UE et CE
Audience	Non spécifiée
Date de publication	2009
Page/Identifiant	00
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Éditeur commercial	Bruylant
Éditeur scientifique	Isabelle Pingel
Mots-clés	fr Union européenne, droit communautaire, Parlement européen

Fabien Terpan : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-00385310

Soumis le : lundi 18 mai 2009 à 23:14:06

Dernière modification le : jeudi 4 avril 2024 à 20:54:44

Dates et versions

halshs-00385310, version 1 (18-05-2009)

Identifiants

HAL Id : halshs-00385310 , version 1

Citer

Fabien Terpan. Articles 189 à 190 : Parlement européen. Isabelle Pingel. Commentaire article par article des traités UE et CE, Bruylant, pp.00, 2009. ⟨halshs-00385310⟩

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