Article I-52 Statuts des Églises et des organisations non confessionnelles

Patrice Rolland

Chapitre d'ouvrage Année : 2007

Article I-52 Statuts des Églises et des organisations non confessionnelles

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Patrice Rolland

Fonction : Auteur
PersonId : 835218

Groupe Sociétés, Religions, Laïcités

Mots clés

Églises organisations non confessionnelles contribution à la démocratie dialogue avec l'Union. dialogue avec l'Union

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Chapitre d'ouvrage
Titre	fr Article I-52 Statuts des Églises et des organisations non confessionnelles
Auteur(s)	Patrice Rolland ¹ 1 GSRL - Groupe Sociétés, Religions, Laïcités ( 1335 ) - Site Pouchet 59-61, rue Pouchet 75849 Paris, cedex 17. Campus Condorcet, 14, cours des Humanités, Bâtiment Recherche Nord - 5ème étage, 93322 Aubervilliers cedex. - France École Pratique des Hautes Études ( 110691 ) ; Université Paris Sciences et Lettres ( 564132 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique UMR8582 ( 441569 )
Vulgarisation	Non
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2007
Titre de l'ouvrage	Traité établissant une constitution pour l'Europe - commentaire article par article T.I
Audience	Non spécifiée
Date de publication	2007
Page/Identifiant	670-677
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Éditeur commercial	Bruylant
Éditeur scientifique	L. Burgogue-Larsen, A. Levade et F. Picod
Mots-clés	fr Églises, organisations non confessionnelles, contribution à la démocratie, dialogue avec l'Union., dialogue avec l'Union

Patrice Rolland : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-00267117

Soumis le : mercredi 26 mars 2008 à 15:10:18

Dernière modification le : vendredi 19 avril 2024 à 16:18:55

Dates et versions

halshs-00267117, version 1 (26-03-2008)

Identifiants

HAL Id : halshs-00267117 , version 1

Citer

Patrice Rolland. Article I-52 Statuts des Églises et des organisations non confessionnelles. L. Burgogue-Larsen, A. Levade et F. Picod. Traité établissant une constitution pour l'Europe - commentaire article par article T.I, Bruylant, pp.670-677, 2007. ⟨halshs-00267117⟩

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