Des conseils de préfecture aux tribunaux administratifs

Jean-Jacques Clère

Article dans une revue Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, Année : 2000

Des conseils de préfecture aux tribunaux administratifs

(1)

1

Jean-Jacques Clère

Fonction : Auteur
PersonId : 17885
IdHAL : jean-jacques-clere
IdRef : 028585453

Centre Georges Chevrier. Ordre et désordre dans l'histoire des sociétés (UMR5605)

Mots clés

Histoire du droit

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Des conseils de préfecture aux tribunaux administratifs
Auteur(s)	Jean-Jacques Clère ¹ 1 CGC - Centre Georges Chevrier. Ordre et désordre dans l'histoire des sociétés (UMR5605) ( 745 ) - Université de Bourgogne - 4 Bvd Gabriel - 21000 DIJON - France Université de Bourgogne ( 300270 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique UMR5605 ( 441569 )
Comité de lecture	Oui
Vulgarisation	Non
Langue du document	Français
Nom de la revue	MSHDB - Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, (ISSN : 0373-6040, ISSN électronique : 2534-109X) Publié par Société pour l'histoire du droit
Audience	Nationale
Date de publication	2000
Page/Identifiant	356
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Mots-clés	fr Histoire du droit

Sylvia Granoulhac : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-00203202

Soumis le : mercredi 9 janvier 2008 à 12:16:02

Dernière modification le : jeudi 7 septembre 2023 à 16:08:09

Dates et versions

halshs-00203202, version 1 (09-01-2008)

Identifiants

HAL Id : halshs-00203202 , version 1

Citer

Jean-Jacques Clère. Des conseils de préfecture aux tribunaux administratifs. Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 2000, pp.356. ⟨halshs-00203202⟩

Exporter

BibTeX TEI Dublin Core DC Terms EndNote Datacite

Collections

UNIV-BOURGOGNE CNRS LIR3S

35 Consultations

0 Téléchargements

Dernière date de mise à jour le 06/04/2024

Des conseils de préfecture aux tribunaux administratifs

Mots clés

Domaines

Dates et versions

Identifiants

Citer

Exporter

Collections

Partager